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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3Q69/34
Date
7 avril 1849-24 décembre 1849
Lieu
Dannemarie
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Actes sous signature privée / Privat Urkunden /
  • 1799-1890
  • 7 avril 1849-24 décembre 1849
2
Cote
AL53149
Date
1er janvier 1937-21 décembre 1938
Lieu
Dannemarie
Type de document
DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Déclarations de successions / Erbschaftserklarungen
  • 1er octobre 1899-31 mars 1940
  • Volumes 126-127
3
Double et copie de répertoire chronologique Me Antoine Audran

10 medias

Cote
06E/21/145
Date
Entre le 28 septembre 1805 et le 07 janvier 1807
Lieu
Dannemarie
Type de document -
  • Contexte : 06E

  • 06E/21 Dannemarie
  • 06E/21/139-210 : doubles et copies de répertoires chronologiques
  • Double et copie de répertoire chronologique Me Antoine...
4
Cote
3Q69/1
Date
(21 mars 1799-4 août 1800)
Lieu
Dannemarie
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Actes sous signature privée / Privat Urkunden /
  • 1799-1890
  • 1er germinal an VII-16 thermidor an VIII
5
Cote
3Q68/60
Date
1er juin 1847- 3 décembre 1847
Lieu
Dannemarie
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Actes passés devant notaires et actes reçus par les...
  • 1799-1900
  • 1er juin 1847- 3 décembre 1847
6
1883-1892

191 medias

Cote- Date
1883-1892
Lieu
Dannemarie
Type de document
Registre de naissances
  • Contexte : Naissances

  • Dannemarie
  • 2MiEC88
  • 1883-1892
7
Double de répertoire chronologique Me Antoine Audran

3 medias

Cote
06E/21/129
Date
Entre le 22 février 1791 et le 07 décembre 1791
Lieu
Dannemarie
Type de document -
  • Contexte : 06E

  • 06E/21 Dannemarie
  • 06E/21/129-135 : doubles de répertoires chronologiques
  • Double de répertoire chronologique Me Antoine Audran
8
Double et copie de répertoire chronologique Me Marc Antoine Hodel

3 medias

Cote
06E/21/207
Date
1866
Lieu
Dannemarie
Type de document -
  • Contexte : 06E

  • 06E/21 Dannemarie
  • 06E/21/139-210 : doubles et copies de répertoires chronologiques
  • Double et copie de répertoire chronologique Me Marc...
9
Cote
3Q71/48
Date
13 août 1878-19 avril 1879
Lieu
Dannemarie
Type de document
Déclaration de mutation par décès
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Déclarations des mutations par décès / Sterbfallerklarungen
  • 13 août 1878-19 avril 1879
10
Cote
3Q67/4
Date
6 septembre 1792-30 septembre 1793
Lieu
Dannemarie
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Actes passés devant notaires ou sous signature privée...
  • 6 septembre 1792-30 septembre 1793
11
Double et copie de répertoire chronologique Me Nicolas Joseph Rey

17 medias

Cote
06E/22/224
Date
1808
Lieu
Dannemarie
Type de document -
  • Contexte : 06E

  • 06E/22 Dannemarie
  • 06E/22/222-285 : doubles et copies de répertoires chronologiques
  • Double et copie de répertoire chronologique Me Nicolas...
12
Cote
3Q71/45
Date
6 août 1875-4 août 1876
Lieu
Dannemarie
Type de document
Déclaration de mutation par décès
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Déclarations des mutations par décès / Sterbfallerklarungen
  • 6 août 1875-4 août 1876
13
Double et copie de répertoire chronologique Me Joseph Antoine Welte

4 medias

Cote
06E/22/260
Date
1843
Lieu
Dannemarie
Type de document -
  • Contexte : 06E

  • 06E/22 Dannemarie
  • 06E/22/222-285 : doubles et copies de répertoires chronologiques
  • Double et copie de répertoire chronologique Me Joseph...
14
Cote
3Q68/133
Date
16 janvier 1891-1er juin 1891
Lieu
Dannemarie
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Actes passés devant notaires et actes reçus par les...
  • 1799-1900
  • 16 janvier 1891-1er juin 1891
15
Double et copie de répertoire chronologique Me François Joseph Loetscher

6 medias

Cote
06E/21/182
Date
1842
Lieu
Dannemarie
Type de document -
  • Contexte : 06E

  • 06E/21 Dannemarie
  • 06E/21/139-210 : doubles et copies de répertoires chronologiques
  • Double et copie de répertoire chronologique Me François...
16
Répertoire chronologique Me Antoine Audran

14 medias

Cote
06E/21/108
Date
Entre le 26 septembre 1803 et le 30 mars 1805
Lieu
Dannemarie
Type de document -
  • Contexte : 06E

  • 06E/21 Dannemarie
  • 06E/21/104-128 : répertoires chronologiques
  • Répertoire chronologique Me Antoine Audran
17
Cote
3Q67/2
Date
10 mai 1791-6 janvier 1792
Lieu
Dannemarie
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Actes passés devant notaires ou sous signature privée...
  • 10 mai 1791-6 janvier 1792
18
Double et copie de répertoire chronologique Me Louis André Girardin

6 medias

Cote
06E/21/172
Date
1832
Lieu
Dannemarie
Type de document -
  • Contexte : 06E

  • 06E/21 Dannemarie
  • 06E/21/139-210 : doubles et copies de répertoires chronologiques
  • Double et copie de répertoire chronologique Me Louis...
19
Cote
3Q68/100
Date
30 juin 1875-17 janvier 1876
Lieu
Dannemarie
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Actes passés devant notaires et actes reçus par les...
  • 1799-1900
  • 30 juin 1875-17 janvier 1876
20
Cote
3Q67/3
Date
6 janvier 1792-5 septembre 1792
Lieu
Dannemarie
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC
  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Dannemarie

  • Registres de formalités
  • Actes passés devant notaires ou sous signature privée...
  • 6 janvier 1792-5 septembre 1792