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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14

Résultat n°2

Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

1990-1995

Cote

2882W3

Résultat n°3

Réguisheim. 7 plans

Date

1941

Cote

2985W/17

Résultat n°4

Recueil des consignes MDPA fond : notes juridiques, arrêté préfectoral.

Date

1959-1981

Cote

2883W/33  

Résultat n°5

1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

1945-1981

Cote

1498W1-43

Résultat n°6

Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14

Résultat n°7

Flottation : fascicules et schémas.

Date

1985-1988

Cote

2883W/35

Résultat n°8

Projets d'exploitation miniers : cartes

Date

1987-1994

Cote

2882W12

Résultat n°9

Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W13

Résultat n°10

Amélie 3 - Flottation thermique : descriptifs techniques.

Date

1996

Cote

2883W17

Résultat n°11

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3

Résultat n°12

Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W15

Résultat n°13

Service Sécurité - Réunions : comptes-rendus, notes.

Date

2007-2009

Cote

2883W/40

Résultat n°14

Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1

Résultat n°15

Wittelsheim : acte de vente.

Date

2005

Cote

2882W16

Résultat n°16

Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

Date

1979

Cote

2882W17

Résultat n°17

Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 

Date

1969-1973, 1995

Cote

2882W4

Résultat n°18

Industries extractives, entreprises extérieures : notes juridiques, extraits de JO.

Date

1993-2001

Cote

2883W/31

Résultat n°19

Demande de logement : correspondance.

Date

1977

Cote

2882W17

Résultat n°20

Amélie 1 - Câbles d'extraction : notes techniques, correspondance, plans.

Date

1988-2001

Cote

2883W9