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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).
Cote
2974W/34
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels...
Résultat n°2

Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel (1959). Uffholtz, construction d’une voie de vidange à travers le canton « tête de loup » (1970), travaux de route (1960-1963). Wasserbourg, chemin Saukopf (1956-1957), chemin parc 8 (1957), chemin du Ribbelsbach (1958), chemin Altrunz-Bobenrieth-Hauspenberg (1959), route de Wasserbourg au Ried (1960-1961), divers chemins (1961-1966).
Cote
2974W/64
 Date
1956-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel...
Résultat n°3

Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).
Cote
2974W/17
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités...
Résultat n°4

Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).
Cote
2974W/58
 Date
1948-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964)....
Résultat n°5

1949-1964
Cote
2974W/88
 Date
1949-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
  • 1949-1964
Résultat n°6

1949-1953
Cote
2974W/73
 Date
1949-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Cessions de gré à gré.
  • 1949-1953
Résultat n°7

Préposés et ouvriers, accidents.
Cote
2974W/9
 Date
1951-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Préposés et ouvriers, accidents.
Résultat n°8

1965-1967
Cote
2974W/46
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : états d’assiette.
  • 1965-1967
Résultat n°9

1949-1952
Cote
2974W/22
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
  • 1949-1952
Résultat n°10

1962-1963
Cote
2974W/71
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, adjudications publiques.
  • 1962-1963
Résultat n°11
Dépôt d'empreintes de marteau à l'usage des adjudications des coupes de bois

1 media

Dépôt d'empreintes de marteau à l'usage des adjudications des coupes de bois
Cote
3U1/102
 Date
1851-1856, 1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U Tribunaux de première instance

  • TRIBUNAL DE 1ere INSTANCE D'ALTKIRCH-MULHOUSE
  • GREFFE CIVIL
  • Actes civils
  • Dépôt d'empreintes de marteau à l'usage des adjudications...
Résultat n°12

Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948). Forêts privées, défrichements (1948-1959). Forêts communales : registre des surfaces, correspondance (1946-1965).
Cote
2974W/5
 Date
1946-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion foncière, concessions.
  • Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948)....
Résultat n°13

Fourniture de graines et plants par l’administration (1950-1958). Pépinières, travaux annuels : correspondance (1947-1953). Pépinières, travaux annuels : comptes-rendus (1947-1959.
Cote
2974W/54
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Fourniture de graines et plants par l’administration...
Résultat n°14

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).
Cote
2974W/85
 Date
Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Chasse et pêche.
  • Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...
Résultat n°15

Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).
Cote
2974W/92
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Police et protection de la forêt.
  • Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance...
Résultat n°16

Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble du massif (1988).
Cote
2974W/63
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Travaux de routes.
  • Travaux, dossiers spécifiques.
  • Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble...
Résultat n°17

1962-1963
Cote
2974W/45
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Régime forestier, aménagement.
  • Aménagement : états d’assiette.
  • 1962-1963
Résultat n°18

1960-1961
Cote
2974W/70
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Ventes et cessions de bois.
  • Ventes de bois, adjudications publiques.
  • 1960-1961
Résultat n°19

Matériel, achats, ventes.
Cote
2974W/31
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Matériel, achats, ventes.
Résultat n°20

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).
Cote
2974W/38
 Date
1945-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Moyens – comptabilité.
  • Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et...