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Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).

Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).

Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications de travaux, organisation : correspondance (1949-1963). Exploitation des coupes dans les forêts communales et domaniales : instructions générales (1947-1956). Exploitation des coupes : instructions sur débit, numérotage, tenue des calepins (1934-1956).

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).

Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).

Aménagement : correspondance.

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).

Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).

Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).

Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948). Forêts privées, défrichements (1948-1959). Forêts communales : registre des surfaces, correspondance (1946-1965).

Statistiques, rapports annuels.

Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).

Comptabilité « D », crédits accordés : instructions, correspondance (1947-1956). Mises en charge, impôts sur les traitements et salaires : états nominatifs (1946-1948). Mises en charge : instructions, correspondance (1946-1964). Exercice 1969 : état des recettes et des dépenses.

Travaux de repeuplement : instructions (1946-1956). Repeuplement, projets : devis, correspondance (1948-1959). Repeuplement : correspondance (1948-1950).

Forêts communales, subventions aux communes pour calamités publiques, pour reboisements, lutte contre les bostryches, comptabilité communale (1946-1959). Frais de garderie et d’administration des bois soumis au régime forestier (1946-1955).

Fourniture de graines et plants par l’administration (1950-1958). Pépinières, travaux annuels : correspondance (1947-1953). Pépinières, travaux annuels : comptes-rendus (1947-1959.

Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.

Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale des ouvriers, caisse agricole, cotisations, tarifs (1947-1956).

Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).

Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).

Exploitations ordinaires et extraordinaires.

Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).

Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix Zimmermann » (1948), construction de deux tronçons Kohlwaedele – Ballon (1956), chemin Rutscheschopf – Eselweg (1956-1960), chemin du Thierenbach – Kopf et des 20 minutes (1960-1961).

Agriculture, programmes d’investissements agricoles, remembrement, stations de recherches et instituts agronomiques (1949-1963). Travaux à exécuter dans le cadre du Plan Marshall (1948-1949).

Bois et terrains privés, échanges, ventes entre particuliers (sauf MDPA) autorisations (1948-1954). Exploitation de forêts privées : permis d’exploiter, correspondance (1948-1955). Forêts privées des MDPA (1950-1954).

Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).

Aménagement forêts des communales et d'établissements publics : instructions (1949-1955), programme communal (1959-1962), calepins d’aménagement (1949-1956). Etats signalétiques : correspondance (1948-1956).

Achats, récoltes, cession de graines et plants : notes, correspondances (1948-1964). Catalogues graines et plants (1954-1961).

Bûcherons, recrutements, licenciements, (1948-1956). Personnel : attestations de travail, certificats, feuilles de rendements, etc (1949-1956).

1949-1964

1949-1953

1949-1952

Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).

Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant détaxé (1962-1965). Contributions foncières (1949-1965). Contributions directes, évaluations (1948). Compte matière : justificatifs (1949-1956).

1949-1956

1880
1881
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Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

1 janvier 1932

Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos hebdomadaire (1932, 1948-1956). Concours, avancements (1946-1968).

Date

1932-1968

Cote

2974W/12

  • Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

  • Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
  • Instructions au personnel (1950-1965). Congés, repos...

Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

Impôts, déclarations de salaires (1949-1956). Syndicats, associations, mouvements sociaux, sanctions (1932, 1947-1956). Préposés et ouvriers, secours (1948-1963).

1 janvier 1932

Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).

1 janvier 1932

Travaux divers : instructions (1949-1956). Adjudications de travaux, organisation : correspondance (1949-1963). Exploitation des coupes dans les forêts communales et domaniales : instructions générales (1947-1956). Exploitation des coupes : instructions sur débit, numérotage, tenue des calepins (1934-1956).

1 janvier 1934

Public, renseignements divers (1936-1963). Répertoire des archives : plan de classement (s.d.). Beaux Arts, monuments historiques, arbres remarquables (1945-1953). Université météorologique, inventaire de matériel (1946).

1 janvier 1936

Habillement, commandes diverses, réceptions (1949-1963). Port d’uniformes et décorations (1939-1956).

1 janvier 1939

Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).

1 janvier 1945

Comptabilité : correspondance (1957-1961), notes et instructions FFN (1945-1950), subventions FFN (1952-1962).

1 janvier 1945

Maisons forestières et fermes domaniales : correspondance (1945-1948). Maisons forestières communales, gestion, travaux (1945-1948). Maisons forestières domaniales, gestion travaux (1945-1959). Abris et baraques de bucherons, gestion (1948-1959).

1 janvier 1945

Aménagement : correspondance.

1 janvier 1945

Dommages de guerre : expertises, frais (1945-1948), instructions forêts communales et domaniales (1948-1965). Dégâts de surface MDPA (Mines de Potasse d’Alsace) : Ungersheim (1946-1947), Feldkirch (1951-1957), Wittelsheim (1945-1961).

1 janvier 1945

Personnel fonctionnaire, retraites et pensions : instructions générales (1945-1948). Armement, équipement (1945-1963). Affaires militaires (1945-1947). Indemnités spéciales allouées par les communes (1945-1947).

1 janvier 1945

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

1 janvier 1945

Incendies de forêts : instructions, circulaires (1945-1962). Incendies, évaluation, estimation des dégâts, poursuites, transactions : états, notes, correspondance (1947-1961).

1 janvier 1945

Bibliothèque forestière : inventaire (1948-1959). Marteaux forestiers de l’Etat (1945-1947). Maisons forestières et triages : inventaire du matériel, archives, livres (1945-1965). Maisons forestières : relevés d’inventaires (1945-1948).

1 janvier 1945

Ventes de bois, prises licites, taxes diverses (1945-1949). Ventes de bois : instructions, cahier des charges, taux d'escompte (1951-1959).

1 janvier 1945

Formalités de nomination (1945-1955). Frais de déplacements : notes de service (1954-1963). Tournées et conférences, voyages d’études (1948-1956). Statut du personnel, emplois réservés, recrutement (1945-1955). Droits de chasse et port d’armes par les préposés (1945-1947).

1 janvier 1945

Pêche : législation, instructions générales (1945-1955). Pêche domaniale : procès-verbaux d’adjudication de droits de pêche (1946-1962). Délits de pêche, dégâts, estimation des dommages (1945-1959). Pisciculture : description et inventaire (1945-1959). Pisciculture, fonctionnement annuel : correspondance, devis, factures (1949-1959). Achat d’œufs et cession d’alevins (1946-1958).

1 janvier 1945

Postes vacants : listes (1945-1964). Evaluation, notation des agents (1947-1956). 1945-1964

1 janvier 1945

Gardes-forestiers stagiaires, gardes auxiliaires, surveillants, auxiliaires de bureau (1945-1965). Nominations, prestations de serment, mariages, suspensions, réintégrations, disponibilités, mesures disciplinaires (1956-1959).

1 janvier 1945

Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

1 janvier 1946

Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948). Forêts privées, défrichements (1948-1959). Forêts communales : registre des surfaces, correspondance (1946-1965).

1 janvier 1946

Statistiques, rapports annuels.

1 janvier 1946

Réorganisation des districts et triages (1948-1956). Fonctionnement interne, frais de bureau et téléphone (1947-1966). Situation du personnel, instructions (1946-1955).

1 janvier 1946

Comptabilité « D », crédits accordés : instructions, correspondance (1947-1956). Mises en charge, impôts sur les traitements et salaires : états nominatifs (1946-1948). Mises en charge : instructions, correspondance (1946-1964). Exercice 1969 : état des recettes et des dépenses.

1 janvier 1946

Travaux de repeuplement : instructions (1946-1956). Repeuplement, projets : devis, correspondance (1948-1959). Repeuplement : correspondance (1948-1950).

1 janvier 1946

Forêts communales, subventions aux communes pour calamités publiques, pour reboisements, lutte contre les bostryches, comptabilité communale (1946-1959). Frais de garderie et d’administration des bois soumis au régime forestier (1946-1955).

1 janvier 1946

Fourniture de graines et plants par l’administration (1950-1958). Pépinières, travaux annuels : correspondance (1947-1953). Pépinières, travaux annuels : comptes-rendus (1947-1959.

1 janvier 1947

Forêt domaniale de Guebwiller, chemins et routes.

1 janvier 1947

Allocations familiales (1947-1956). Sécurité sociale des ouvriers, caisse agricole, cotisations, tarifs (1947-1956).

1 janvier 1947

Bois de service communal : notes, correspondance (1950-1955). Bois de service communal et bois d’industrie, râperies, mines : correspondance (1956-1959). Bois de service communal, affouage, râperies, mines, etc. : correspondance (1950-1955). Marchands de bois, scieries, chambres syndicales : correspondance (1947-1959).

1 janvier 1947

Frais de publications des ventes de bois (1947-1959). Débardage, vidange de bois, prorogation des délais : circulaires (1947-1959). Prorogation des délais de vidange, pièces à dépôt, chargeoirs : correspondance 1948-1963).

1 janvier 1947

Exploitations ordinaires et extraordinaires.

1 janvier 1947

Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).

1 janvier 1948

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance.

1 janvier 1948

Réserve du droit de chasse par l’administration forestière dans les enclaves communales ou particulières (1945-1946). Chasse : instructions générales (1945-1967). Plan de gestion cynégétiques suite à arrêté interministériel du 31 mai 1976 : Geishouse, Goldbach-Altenach, Metzeral, Mittlach, Munster). Chasse en forêt communale : notes, correspondance (1950-1959). Adjudication de la chasse en forêt domaniale de Guebwiller (1946). Réserve naturelle de chasse du Markstein, frais de location, cessions de droits : correspondance (1973-1977).

1 janvier 1948

Soultz, route du col Ami (1961-1965), pont « Croix Zimmermann » (1948), construction de deux tronçons Kohlwaedele – Ballon (1956), chemin Rutscheschopf – Eselweg (1956-1960), chemin du Thierenbach – Kopf et des 20 minutes (1960-1961).

1 janvier 1948

Agriculture, programmes d’investissements agricoles, remembrement, stations de recherches et instituts agronomiques (1949-1963). Travaux à exécuter dans le cadre du Plan Marshall (1948-1949).

1 janvier 1948

Bois et terrains privés, échanges, ventes entre particuliers (sauf MDPA) autorisations (1948-1954). Exploitation de forêts privées : permis d’exploiter, correspondance (1948-1955). Forêts privées des MDPA (1950-1954).

1 janvier 1948

Délivrance de bois morts et arbres de décoration : correspondance (1950-1960). Délivrance de pierres et terres : correspondance (1948-1962).

1 janvier 1948

Aménagement forêts des communales et d'établissements publics : instructions (1949-1955), programme communal (1959-1962), calepins d’aménagement (1949-1956). Etats signalétiques : correspondance (1948-1956).

1 janvier 1948

Achats, récoltes, cession de graines et plants : notes, correspondances (1948-1964). Catalogues graines et plants (1954-1961).

1 janvier 1948

Bûcherons, recrutements, licenciements, (1948-1956). Personnel : attestations de travail, certificats, feuilles de rendements, etc (1949-1956).

1 janvier 1948

1949-1964

1 janvier 1949

1949-1953

1 janvier 1949

1949-1952

1 janvier 1949

Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).

1 janvier 1949

Tickets d’essence, alimentation (1949-1961). Carburant détaxé (1962-1965). Contributions foncières (1949-1965). Contributions directes, évaluations (1948). Compte matière : justificatifs (1949-1956).

1 janvier 1949

1949-1956

1 janvier 1949

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