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  1. Résultat n°1

    Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W14

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  2. Résultat n°2

    Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  3. Résultat n°3

    Réguisheim. 7 plans

    Date

    1941

    Cote

    2985W/17

    • Contexte : 2985W - Mines de potasse d'Alsace (MDPA) - Vente du...

    • Réguisheim. 7 plans

    Producteur :

    Mines de potasse d'Alsace / direction de l'environnement et du patrimoine

  4. Résultat n°4

    Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W14

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  5. Résultat n°5

    Projets d'exploitation miniers : cartes

    Date

    1987-1994

    Cote

    2882W12

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Projets d'exploitation miniers : cartes

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  6. Résultat n°6

    Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W13

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  7. Résultat n°7

    Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

    Date

    1974, 1993

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  8. Résultat n°8

    Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W15

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  9. Résultat n°9

    Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2882W1

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Richwiller, rue principale - Location d'emplacement...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  10. Résultat n°10

    Wittelsheim : acte de vente.

    Date

    2005

    Cote

    2882W16

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittelsheim : acte de vente.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  11. Résultat n°11

    Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

    Date

    1979

    Cote

    2882W17

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
    • Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  12. Résultat n°12

    Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 

    Date

    1969-1973, 1995

    Cote

    2882W4

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans, 

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  13. Résultat n°13

    Demande de logement : correspondance.

    Date

    1977

    Cote

    2882W17

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
    • Demande de logement : correspondance.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  14. Résultat n°14

    Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

    Date

    2002

    Cote

    2882W15

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  15. Résultat n°15

    Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance, notes, photos.

    Date

    1986-1989

    Cote

    2882W7

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  16. Résultat n°16

    Wittenheim - Demande de terrain : correspondance, plan.

    Date

    1976-1988

    Cote

    2882W18

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
    • Wittenheim - Demande de terrain : correspondance, plan.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  17. Résultat n°17

    Staffelfelden, 10 rue des Elfes : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W14

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Staffelfelden, 10 rue des Elfes : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  18. Résultat n°18

    Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

    Date

    2003

    Cote

    2882W15

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  19. Résultat n°19

    Pulversheim. 26 plans

    Date

    1942-1982

    Cote

    2985W/15

    • Contexte : 2985W - Mines de potasse d'Alsace (MDPA) - Vente du...

    • Pulversheim. 26 plans

    Producteur :

    Mines de potasse d'Alsace / direction de l'environnement et du patrimoine

  20. Résultat n°20

    Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis, association de sauvegarde de la chapelle "Notre Dame de toutes grâces", chapelle Notre Dame des Terrils, Ass.sportive Richwiller, section tir : correspondance, plans.

    Date

    1970-1972

    Cote

    2882W3

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  21. Résultat n°21

    Pulversheim, 19 rue de la Forêt : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W13

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Pulversheim, 19 rue de la Forêt : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  22. Résultat n°22

    Bollwiller, acquisition de terrain : correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    2882W17

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
    • Bollwiller, acquisition de terrain : correspondance.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  23. Résultat n°23

    Wittelsheim, rue de Mulhouse : acte de vente

    Date

    2005

    Cote

    2882W16

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittelsheim, rue de Mulhouse : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  24. Résultat n°24

    Wittenheim, 37 rue de Picardie : acte de vente.

    Date

    2003

    Cote

    2882W13

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittenheim, 37 rue de Picardie : acte de vente.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  25. Résultat n°25

    Wittelsheim, rue de Reiningue : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W16

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittelsheim, rue de Reiningue : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  26. Résultat n°26

    Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance, plan

    Date

    1973

    Cote

    2882W4

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Illzach, captage eau potable - Extension : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  27. Résultat n°27

    Wittelsheim, 5 rue de l'Oiseau Bleu : acte de vente.

    Date

    2003

    Cote

    2882W13

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittelsheim, 5 rue de l'Oiseau Bleu : acte de vente.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  28. Résultat n°28

    Wittenheim, Cité Jeune Bois : correspondance, plan.

    Date

    1976

    Cote

    2882W17

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
    • Wittenheim, Cité Jeune Bois : correspondance, plan.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  29. Résultat n°29

    Wittelsheim, 13 rue du Roi d'Ys : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W15

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittelsheim, 13 rue du Roi d'Ys : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  30. Résultat n°30

    Niederentzen : correspondance, plan.

    Date

    1972

    Cote

    2882W17

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
    • Niederentzen : correspondance, plan.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  31. Résultat n°31

    Wittenheim - Arrachage de bornes : correspondance, plan.

    Date

    1975

    Cote

    2882W17

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
    • Wittenheim - Arrachage de bornes : correspondance,...

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  32. Résultat n°32

    Wittenheim, Cité Fernand Anna : correspondance, plans.

    Date

    1979

    Cote

    2882W18

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
    • Wittenheim, Cité Fernand Anna : correspondance, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  33. Résultat n°33

    RN66 - Elargissement : correspondance, plans.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2882W6

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • RN66 - Elargissement : correspondance, plans.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  34. Résultat n°34

    Fermages - Barêmes : tableaux

    Date

    2004-2005

    Cote

    2882W9

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fermages - Barêmes : tableaux

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  35. Résultat n°35

    Staffelfelden - Ancien pipe-line PREPA : correspondance.

    Date

    1969

    Cote

    2882W16

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Staffelfelden - Ancien pipe-line PREPA : correspondance.

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  36. Résultat n°36

    Cernay. 5 plans

    Date

    1984

    Cote

    2985W/7

    • Contexte : 2985W - Mines de potasse d'Alsace (MDPA) - Vente du...

    • Cernay. 5 plans

    Producteur :

    Mines de potasse d'Alsace / direction de l'environnement et du patrimoine

  37. Résultat n°37

    Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Date

    1960-1961

    Cote

    2882W8

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Gestion et vente de biens immobiliers  
    • Fabrique de l'église de Richwiller : Bail emphytéotique

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  38. Résultat n°38

    Wittenheim, 10 rue de Bretagne : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W14

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittenheim, 10 rue de Bretagne : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  39. Résultat n°39

    Wittelsheim, 11 rue Fresnel : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W13

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittelsheim, 11 rue Fresnel : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

  40. Résultat n°40

    Wittenheim, 14 rue Bruat : acte de vente

    Date

    2004

    Cote

    2882W15

    • Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

    • Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
    • Wittenheim, 14 rue Bruat : acte de vente

    Producteur :

    Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine