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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Refus du recours par la Cour pénale fédérale suisse.

1 media

Cote
20NUM/025/301
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Refus du recours par la Cour pénale fédérale suisse.
Résultat n°2
Acte d'accusation contre Eugène Grévillot.

9 medias

Cote
20NUM/025/291
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Acte d'accusation contre Eugène Grévillot.
Résultat n°3
Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.

6 medias

Cote
20NUM/025/292
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.
Résultat n°4
Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.

7 medias

Cote
20NUM/025/299
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.
Résultat n°5
Cote
20NUM/025/1-20NUM/025/272
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Ensemble de photos officielles qui représentent l'armée...
Résultat n°6
Laissez-passer du consul général de France à Genève pour Eugène Grévillot.

3 medias

Cote
20NUM/025/295
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Laissez-passer du consul général de France à Genève...
Résultat n°7
Correspondance

64 medias

Cote
20NUM/025/306
Date
1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Correspondance
Résultat n°8
"Exposé de mes relations avec le Dr Roos" par Eugène Grévillot.

18 medias

Cote
20NUM/025/290
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • "Exposé de mes relations avec le Dr Roos" par Eugène...
Résultat n°9
Procès-verbal de police.

1 media

Cote
20NUM/025/302
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Procès-verbal de police.
Résultat n°10
Notes manuscrites sur les événements de juillet-août 1914.

44 medias

Cote
20NUM/025/308
Date
1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Notes manuscrites sur les événements de juillet-août...
Résultat n°11
Autorisation de séjour.

2 medias

Cote
20NUM/025/304
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Autorisation de séjour.
Résultat n°12
Récepissé d'engagement volontaire dans l'armée française d'Emile Grévillot.

1 media

Cote
20NUM/025/311
Date
1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Emile Grévilliot
  • Récepissé d'engagement volontaire dans l'armée française...
Résultat n°13
Correspondance

6 medias

Cote
20NUM/025/305
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Correspondance
Résultat n°14
Ordres bancaires

16 medias

Cote
20NUM/025/307
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Ordres bancaires
Résultat n°15
Recours en cassation.

5 medias

Cote
20NUM/025/297-20NUM/025/298
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Recours en cassation.
Résultat n°16
Lettre d'Eugène Grévillot à sa famille depuis la prison de Genève.

2 medias

Cote
20NUM/025/303
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Lettre d'Eugène Grévillot à sa famille depuis la prison...
Résultat n°17
Assignation à comparaître.

3 medias

Cote
20NUM/025/294
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Assignation à comparaître.
Résultat n°18
Livret militaire d'Emile Grévillot

10 medias

Cote
20NUM/025/309
Date
1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Emile Grévilliot
  • Livret militaire d'Emile Grévillot
Résultat n°19
Photographie d'un couple

1 media

Cote
20NUM/025/310
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Emile Grévilliot
  • Photographie d'un couple
Résultat n°20
Rapport de la chambre d'accusation.

2 medias

Cote
20NUM/025/293
Date
1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

  • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
  • Rapport de la chambre d'accusation.