Mines de potasse d'Alsace (MDPA)

1
Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
2
Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

1990-1995

Cote

2882W3
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
3
Réguisheim. 7 plans

Date

1941

Cote

2985W/17
- Contexte : 2985W - Mines de potasse d'Alsace (MDPA) - Vente du...
- Réguisheim. 7 plans
Producteur :

Mines de potasse d'Alsace / direction de l'environnement et du patrimoine
4
Recueil des consignes MDPA fond : notes juridiques, arrêté préfectoral.

Date

1959-1981

Cote

2883W/33
- Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques
- Réglementation
- Recueil des consignes MDPA fond : notes juridiques,...
Producteur :

Mines de potasse d'Alsace / Direction technique fond
5
1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

1945-1981

Cote

1498W1-43
- Contexte : 1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet
6
Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
7
Flottation : fascicules et schémas.

Date

1985-1988

Cote

2883W/35
- Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques
- Techniques d'exploitation - Autres dossiers.
- Flottation : fascicules et schémas.
Producteur :

Mines de potasse d'Alsace / Direction technique fond
8
Projets d'exploitation miniers : cartes

Date

1987-1994

Cote

2882W12
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Projets d'exploitation miniers : cartes
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
9
Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W13
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
10
Amélie 3 - Flottation thermique : descriptifs techniques.

Date

1996

Cote

2883W17
- Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques
- Carreau Amélie
- Amélie 3 - Flottation thermique : descriptifs techniques.
Producteur :

Mines de potasse d'Alsace / Direction technique fond
11
Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
12
Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W15
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
13
Service Sécurité - Réunions : comptes-rendus, notes.

Date

2007-2009

Cote

2883W/40
- Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques
- Sécurité
- Service Sécurité - Réunions : comptes-rendus, notes.
Producteur :

Mines de potasse d'Alsace / Direction technique fond
14
Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Richwiller, rue principale - Location d'emplacement...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
15
Wittelsheim : acte de vente.

Date

2005

Cote

2882W16
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittelsheim : acte de vente.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
16
Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

Date

1979

Cote

2882W17
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
17
Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans,

Date

1969-1973, 1995

Cote

2882W4
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans,
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
18
Industries extractives, entreprises extérieures : notes juridiques, extraits de JO.

Date

1993-2001

Cote

2883W/31
- Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques
- Réglementation
- Industries extractives, entreprises extérieures : notes...
Producteur :

Mines de potasse d'Alsace / Direction technique fond
19
Demande de logement : correspondance.

Date

1977

Cote

2882W17
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Demande de logement : correspondance.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
20
Amélie 1 - Câbles d'extraction : notes techniques, correspondance, plans.

Date

1988-2001

Cote

2883W9
- Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques
- Carreau Amélie
- Amélie 1 - Câbles d'extraction : notes techniques,...
Producteur :

Mines de potasse d'Alsace / Direction technique fond

Résultats de la recherche

Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Réguisheim. 7 plans

Date

Cote

Contexte : 2985W - Mines de potasse d'Alsace (MDPA) - Vente du...

Producteur :

Recueil des consignes MDPA fond : notes juridiques, arrêté préfectoral.

Date

Cote

Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques

Producteur :

1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

Cote

Contexte : 1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Producteur :

Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Flottation : fascicules et schémas.

Date

Cote

Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques

Producteur :

Projets d'exploitation miniers : cartes

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Amélie 3 - Flottation thermique : descriptifs techniques.

Date

Cote

Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques

Producteur :

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Service Sécurité - Réunions : comptes-rendus, notes.

Date

Cote

Contexte : 2883W - Mines de potasse d'Alsace - Archives techniques

Producteur :

Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittelsheim : acte de vente.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier