habitation à loyer modéré

1
Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
2
Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

1990-1995

Cote

2882W3
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
3
Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
4
Projets d'exploitation miniers : cartes

Date

1987-1994

Cote

2882W12
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Projets d'exploitation miniers : cartes
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
5
Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W13
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
6
Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
7
Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W15
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
8
Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Richwiller, rue principale - Location d'emplacement...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
9
Wittelsheim : acte de vente.

Date

2005

Cote

2882W16
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittelsheim : acte de vente.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
10
Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

Date

1979

Cote

2882W17
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
11
Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans,

Date

1969-1973, 1995

Cote

2882W4
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans,
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
12
Demande de logement : correspondance.

Date

1977

Cote

2882W17
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Demande de logement : correspondance.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
13
Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

Date

2002

Cote

2882W15
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
14
Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance, notes, photos.

Date

1986-1989

Cote

2882W7
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance,...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
15
Wittenheim - Demande de terrain : correspondance, plan.

Date

1976-1988

Cote

2882W18
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Wittenheim - Demande de terrain : correspondance, plan.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
16
Staffelfelden, 10 rue des Elfes : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Staffelfelden, 10 rue des Elfes : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
17
Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

Date

2003

Cote

2882W15
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
18
Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis, association de sauvegarde de la chapelle "Notre Dame de toutes grâces", chapelle Notre Dame des Terrils, Ass.sportive Richwiller, section tir : correspondance, plans.

Date

1970-1972

Cote

2882W3
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis,...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
19
Pulversheim, 19 rue de la Forêt : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W13
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Pulversheim, 19 rue de la Forêt : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
20
Bollwiller, acquisition de terrain : correspondance.

Date

1972

Cote

2882W17
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Bollwiller, acquisition de terrain : correspondance.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

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Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

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Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

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Projets d'exploitation miniers : cartes

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Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

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Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

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Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

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Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

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Producteur :

Wittelsheim : acte de vente.

Date

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Producteur :

Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

Date

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Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans,

Date

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Producteur :

Demande de logement : correspondance.

Date

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Producteur :

Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

Date

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Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance, notes, photos.

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Producteur :

Wittenheim - Demande de terrain : correspondance, plan.

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Staffelfelden, 10 rue des Elfes : acte de vente

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