réseau routier - Recherche

1
Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
2
Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

1990-1995

Cote

2882W3
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
3
1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

1945-1981

Cote

1498W1-43
- Contexte : 1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet
4
Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
5
Projets d'exploitation miniers : cartes

Date

1987-1994

Cote

2882W12
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Projets d'exploitation miniers : cartes
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
6
Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W13
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
7
Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

1974, 1993

Cote

2882W3
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
8
Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W15
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
9
Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

1987-2000

Cote

2882W1
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Richwiller, rue principale - Location d'emplacement...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
10
Wittelsheim : acte de vente.

Date

2005

Cote

2882W16
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Wittelsheim : acte de vente.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
11
Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

Date

1979

Cote

2882W17
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
12
Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans,

Date

1969-1973, 1995

Cote

2882W4
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans,
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
13
Demande de logement : correspondance.

Date

1977

Cote

2882W17
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Demande de logement : correspondance.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
14
Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

Date

2002

Cote

2882W15
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
15
Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance, notes, photos.

Date

1986-1989

Cote

2882W7
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance,...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
16
Wittenheim - Demande de terrain : correspondance, plan.

Date

1976-1988

Cote

2882W18
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Demandes de logements, terrains : spécimen de dossiers.
- Wittenheim - Demande de terrain : correspondance, plan.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
17
Staffelfelden, 10 rue des Elfes : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W14
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Staffelfelden, 10 rue des Elfes : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
18
Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

Date

2003

Cote

2882W15
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
19
Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis, association de sauvegarde de la chapelle "Notre Dame de toutes grâces", chapelle Notre Dame des Terrils, Ass.sportive Richwiller, section tir : correspondance, plans.

Date

1970-1972

Cote

2882W3
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Gestion et vente de biens immobiliers
- Association foyer Sainte-Barbe, AC Staffelfelden Tennis,...
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine
20
Pulversheim, 19 rue de la Forêt : acte de vente

Date

2004

Cote

2882W13
- Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier
- Logements : actes de vente (suite du 2679W) et autres...
- Pulversheim, 19 rue de la Forêt : acte de vente
Producteur :

Mines de Potasse d'Alsace / Direction du Patrimoine

Résultats de la recherche

Ensisheim, 4 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Terrils : correspondance, plans, comptes-rendus de réunions de la Commission Interservice de contrôle des rejets MDPA.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Date

Cote

Contexte : 1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

Producteur :

Wittenheim, 29 rue de la 1ère Armée : acte de vente

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Projets d'exploitation miniers : cartes

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittelsheim, 6 Place des Roses : acte de vente

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Relations avec le Cadastre : correspondance, comptes-rendus de réunions, listes de communes. Remaniement du plan cadastral de Mulhouse : avis (1993).

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Ensisheim, 29 rue de Pulversheim : acte de vente

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Richwiller, rue principale - Location d'emplacement : bail d'un an, correspondance, plans.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittelsheim : acte de vente.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittenheim - Demande de terrain : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittenheim , carreau Fernand : correspondance, plans,

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Demande de logement : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Mulhouse-Bourtzwiller, copropriété : acte de vente.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittenheim, Schoenensteinbach - Pollution : correspondance, notes, photos.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier

Producteur :

Wittenheim - Demande de terrain : correspondance, plan.

Date

Cote

Contexte : 2882W - Mines de Potasse d'Alsace - Patrimoine immobilier