remembrement rural

1
1403W - Cabinet du préfet - Agriculture

Date

1945-1979

Cote

1403W1-30
- Contexte : 1403W - Cabinet du préfet - Agriculture
Producteur :

Préfecture du haut-Rhin / Cabinet du préfet
2
Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).

Date

1945-1969

Cote

2974W/34
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Moyens – comptabilité.
- Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels...
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
3
Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel (1959). Uffholtz, construction d’une voie de vidange à travers le canton « tête de loup » (1970), travaux de route (1960-1963). Wasserbourg, chemin Saukopf (1956-1957), chemin parc 8 (1957), chemin du Ribbelsbach (1958), chemin Altrunz-Bobenrieth-Hauspenberg (1959), route de Wasserbourg au Ried (1960-1961), divers chemins (1961-1966).

Date

1956-1970

Cote

2974W/64
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Travaux de routes.
- Travaux, dossiers spécifiques.
- Soultmatt, chemin parc 27 (1957). Chemin Zwiegmaettel...
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
4
Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

Date

1946-1959

Cote

2974W/17
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
- Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités...
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
5
Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).

Date

1948-1964

Cote

2974W/58
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Travaux de routes.
- Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964)....
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
6
1949-1964

Date

1949-1964

Cote

2974W/88
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Police et protection de la forêt.
- Contentieux délits forestiers, chasse et pêche, poursuites,...
- 1949-1964
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
7
1949-1953

Date

1949-1953

Cote

2974W/73
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Ventes et cessions de bois.
- Cessions de gré à gré.
- 1949-1953
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
8
Préposés et ouvriers, accidents.

Date

1951-1965

Cote

2974W/9
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
- Préposés et ouvriers, accidents.
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
9
1965-1967

Date

1965-1967

Cote

2974W/46
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Régime forestier, aménagement.
- Aménagement : états d’assiette.
- 1965-1967
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
10
1949-1952

Date

1949-1952

Cote

2974W/22
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Gestion du personnel (fonctionnaires, ouvriers bûcherons).
- Promesses de salaires pour travaux d’exploitation en...
- 1949-1952
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
11
1482W - Cabinet du préfet - Agriculture

Date

1945-1982

Cote

1482W1-29
- Contexte : 1482W - Cabinet du préfet - Agriculture
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet
12
1962-1963

Date

1962-1963

Cote

2974W/71
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Ventes et cessions de bois.
- Ventes de bois, adjudications publiques.
- 1962-1963
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
13
Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948). Forêts privées, défrichements (1948-1959). Forêts communales : registre des surfaces, correspondance (1946-1965).

Date

1946-1965

Cote

2974W/5
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Gestion foncière, concessions.
- Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948)....
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
14
Fourniture de graines et plants par l’administration (1950-1958). Pépinières, travaux annuels : correspondance (1947-1953). Pépinières, travaux annuels : comptes-rendus (1947-1959.

Date

1947-1959

Cote

2974W/54
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Régime forestier, aménagement.
- Fourniture de graines et plants par l’administration...
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
15
Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

Date

Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1965

Cote

2974W/85
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Chasse et pêche.
- Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance...
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
16
Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).

Date

1949-1950

Cote

2974W/92
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Police et protection de la forêt.
- Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance...
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
17
Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble du massif (1988).

Date

1988

Cote

2974W/63
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Travaux de routes.
- Travaux, dossiers spécifiques.
- Soultz, construction de chemins et pistes sur l’ensemble...
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
18
1962-1963

Date

1962-1963

Cote

2974W/45
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Régime forestier, aménagement.
- Aménagement : états d’assiette.
- 1962-1963
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
19
1960-1961

Date

1960-1961

Cote

2974W/70
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Ventes et cessions de bois.
- Ventes de bois, adjudications publiques.
- 1960-1961
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller
20
Matériel, achats, ventes.

Date

1950-1956

Cote

2974W/31
- Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...
- Moyens – comptabilité.
- Matériel, achats, ventes.
Producteur :

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

Résultats de la recherche

1403W - Cabinet du préfet - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 1403W - Cabinet du préfet - Agriculture

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Maisons forestières, travaux : devis, comptes annuels (1945-1964). Maisons forestières communales, travaux (1949-1959).

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Indemnités postes non logés (1946-1956). Indemnités diverses (missions, déplacements, chaussures, autos, motos, cycles,..) (1954-1959).

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Travaux de routes : notes, correspondance (1948-1964). Routes et chemins, créations nouvelles (1951-1959). Travaux de routes : correspondance (1949-1952).

Date

Cote

Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

Producteur :

1949-1964

Date

Cote

Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

Producteur :

1949-1953

Date

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Préposés et ouvriers, accidents.

Date

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Producteur :

1965-1967

Date

Cote

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Producteur :

1949-1952

Date

Cote

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Producteur :

1482W - Cabinet du préfet - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 1482W - Cabinet du préfet - Agriculture

Producteur :

1962-1963

Date

Cote

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Forêt domaniale de Guebwiller, impôts fonciers (1946-1948). Forêts privées, défrichements (1948-1959). Forêts communales : registre des surfaces, correspondance (1946-1965).

Date

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Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

Producteur :

Fourniture de graines et plants par l’administration (1950-1958). Pépinières, travaux annuels : correspondance (1947-1953). Pépinières, travaux annuels : comptes-rendus (1947-1959.

Date

Cote

Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

Producteur :

Chasse, jouissance, subventions, tir de chèvres : correspondance (1963-1965). Agrément de garde-chasse (1951-1965).

Date

Cote

Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

Producteur :

Dégâts d’insectes : comptes-rendus, correspondance (1949-1950). Calamités publiques (inondations, tempêtes, gelées), dégâts et évaluations : notes, correspondance, factures (1948-1964).

Date

Cote

Contexte : 2974W - Office National des Forêts - fonctionnement...

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