Bureaux de l'Enregistrement

Les archives de l'Enregistrement se répartissent entre le fonds de la Préfecture et les fonds des bureaux composant cette administration. Cette suggestion de recherche vous permet d'interroger le fonds des bureaux. Vingt-huit bureaux ont existé depuis 1791 dans le département du Haut-Rhin. Certains couvrent toute la période depuis 1791 à nos jours, d'autres ont fermé au fil des années et ont été transférés dans un autre bureau. Ces informations sont indiquées dans les bureaux concernés.

Les inventaires proposés sont réalisés au bureau. Pour chaque bureau, on trouvera donc l'ensemble des documents produits par cette entité, répartis entre la sous-série 3Q, la série AL et des sous-série W pour les documents les plus récents.

Cette suggestion de recherche propose une interrogation sur 3 critères :

• le bureau
• la date
• le type de registre

Ces critères peuvent être interrogés seuls ou de façon combinée. Vous pourrez ainsi choisir le type de document que vous souhaitez consulter. 

Seules les tables de décès sont numérisées.

Cette numérisation ne concerne en outre que les tables conservées en sous-série 3Q et série AL.

Les tables de décès (aussi appelées "tables des successions et des absences") cotées en série W restent consultables en salle de lecture selon les délais de communicabilité en vigueur (50 ans à compter de la cloture de la table).