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  1. Résultat n°1

    1127W - Cabinet du préfet - Santé publique

    Date

    1945-1977

    Cote

    1277W1-16

    • Contexte : 1127W - Cabinet du préfet - Santé publique

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet / Commissaire de la République du département du Haut-Rhin.

  2. Résultat n°2
    Instructions générales, jurisprudence, législation et réglementation (préparation, exécution, interprétation)

    1 media

    Instructions générales, jurisprudence, législation et réglementation (préparation, exécution, interprétation)

    Date

    1812-1868

    Cote

    1T80

    • Contexte : 1T Enseignement

    • FONDS DE LA PRÉFECTURE
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • Généralités
    • Instructions générales, jurisprudence, législation...