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Résultat n°1
Convention du 26 messidor an IX (15 juillet 1801) entre le Saint-Siège et le gouvernement français, connue sous le nom de Concordat de 1801.

1 media

Convention du 26 messidor an IX (15 juillet 1801) entre le Saint-Siège et le gouvernement français, connue sous le nom de Concordat de 1801.
Cote
TRA 18010001 001
 Date
15/07/1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

  • SECTION 0 // Le Concordat
  • SECTION 0.1 // Intro
  • Convention du 26 messidor an IX (15 juillet 1801) entre...
Résultat n°2
Ratification pontificale du traité du 26 messidor an IX, a011699433120my2OO8|avec reliure en velours brodé. a0116994331209OLHDS|

1 media

Ratification pontificale du traité du 26 messidor an IX, a011699433120my2OO8|avec reliure en velours brodé. a0116994331209OLHDS|
Cote
TRA 18010001 004
 Date
15/08/1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

  • SECTION 0 // Le Concordat
  • SECTION 0.1 // Intro
  • Ratification pontificale du traité du 26 messidor an...
Résultat n°3
Parution dans le Bulletin des Lois de la République de la loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.

1 media

Parution dans le Bulletin des Lois de la République de la loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.
Cote
2 K 289
 Date
1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

  • SECTION 0 // Le Concordat
  • SECTION 0.1 // Intro
  • Parution dans le Bulletin des Lois de la République...
Résultat n°4
Loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.

1 media

Loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.
Cote
V 4
 Date
1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

  • SECTION 0 // Le Concordat
  • SECTION 0.1 // Intro
  • Loi relative à l'organisation des cultes et articles...