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  1. Résultat n°1
    Refus du recours par la Cour pénale fédérale suisse.

    1 media

    Refus du recours par la Cour pénale fédérale suisse.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/301

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Refus du recours par la Cour pénale fédérale suisse.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  2. Résultat n°2
    Acte d'accusation contre Eugène Grévillot.

    9 medias

    Acte d'accusation contre Eugène Grévillot.

    Cote

    20NUM/025/291

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Acte d'accusation contre Eugène Grévillot.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  3. Résultat n°3
    Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.

    6 medias

    Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/292

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  4. Résultat n°4
    Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.

    7 medias

    Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/299

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Copie du jugement de la Cour pénale fédérale suisse.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  5. Résultat n°5

    Ensemble de photos officielles qui représentent l'armée britannique sur le front ouest, émises par des agences de presse dont Associated Illustration Agencies The Sport and General Press Agency et L.N.A, Topical Press Agency et Alfieri Picture Service. Photographe inconnu.

    Cote

    20NUM/025/1-20NUM/025/272

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Ensemble de photos officielles qui représentent l'armée...

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  6. Résultat n°6
    Laissez-passer du consul général de France à Genève pour Eugène Grévillot.

    3 medias

    Laissez-passer du consul général de France à Genève pour Eugène Grévillot.

    Date

    1915

    Cote

    20NUM/025/295

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Laissez-passer du consul général de France à Genève...

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  7. Résultat n°7
    Correspondance

    64 medias

    Correspondance

    Date

    1916

    Cote

    20NUM/025/306

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Correspondance

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  8. Résultat n°8
    "Exposé de mes relations avec le Dr Roos" par Eugène Grévillot.

    18 medias

    "Exposé de mes relations avec le Dr Roos" par Eugène Grévillot.

    Cote

    20NUM/025/290

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • "Exposé de mes relations avec le Dr Roos" par Eugène...

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de police.

    1 media

    Procès-verbal de police.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/302

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Procès-verbal de police.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  10. Résultat n°10
    Notes manuscrites sur les événements de juillet-août 1914.

    44 medias

    Notes manuscrites sur les événements de juillet-août 1914.

    Date

    1914

    Cote

    20NUM/025/308

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Notes manuscrites sur les événements de juillet-août...

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  11. Résultat n°11
    Autorisation de séjour.

    2 medias

    Autorisation de séjour.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/304

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Autorisation de séjour.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  12. Résultat n°12
    Récepissé d'engagement volontaire dans l'armée française d'Emile Grévillot.

    1 media

    Récepissé d'engagement volontaire dans l'armée française d'Emile Grévillot.

    Date

    1914

    Cote

    20NUM/025/311

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Emile Grévilliot
    • Récepissé d'engagement volontaire dans l'armée française...

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  13. Résultat n°13
    Correspondance

    6 medias

    Correspondance

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/305

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Correspondance

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  14. Résultat n°14
    Ordres bancaires

    16 medias

    Ordres bancaires

    Date

    1915

    Cote

    20NUM/025/307

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Ordres bancaires

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  15. Résultat n°15
    Recours en cassation.

    5 medias

    Recours en cassation.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/297-20NUM/025/298

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Recours en cassation.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  16. Résultat n°16
    Lettre d'Eugène Grévillot à sa famille depuis la prison de Genève.

    2 medias

    Lettre d'Eugène Grévillot à sa famille depuis la prison de Genève.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/303

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Lettre d'Eugène Grévillot à sa famille depuis la prison...

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  17. Résultat n°17
    Assignation à comparaître.

    3 medias

    Assignation à comparaître.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/294

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Assignation à comparaître.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  18. Résultat n°18
    Livret militaire d'Emile Grévillot

    10 medias

    Livret militaire d'Emile Grévillot

    Date

    1914

    Cote

    20NUM/025/309

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Emile Grévilliot
    • Livret militaire d'Emile Grévillot

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  19. Résultat n°19
    Photographie d'un couple

    1 media

    Photographie d'un couple

    Cote

    20NUM/025/310

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Emile Grévilliot
    • Photographie d'un couple

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  20. Résultat n°20
    Rapport de la chambre d'accusation.

    2 medias

    Rapport de la chambre d'accusation.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/293

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Rapport de la chambre d'accusation.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  21. Résultat n°21
    Cartes postales de Léopold Stoll à sa famille.

    34 medias

    Cartes postales de Léopold Stoll à sa famille.

    Cote

    20NUM/025/273-20NUM/025/289

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Cartes postales de Léopold Stoll à sa famille.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  22. Résultat n°22
    Transcription d'un interrogatoire.

    7 medias

    Transcription d'un interrogatoire.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/296

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Transcription d'un interrogatoire.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  23. Résultat n°23
    Récepissé de remise de la Croix de fer 2e classe à Léopold Stoll et de la médaille du mérite ; faire-part et acte de décès.

    8 medias

    Récepissé de remise de la Croix de fer 2e classe à Léopold Stoll et de la médaille du mérite ; faire-part et acte de décès.

    Date

    1918

    Cote

    20NUM/025/312

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Récepissé de remise de la Croix de fer 2e classe à...

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT

  24. Résultat n°24

    1478W - Cabinet du préfet - Justice

    Date

    1945-1981

    Cote

    1478W1-17

    • Contexte : 1478W - Cabinet du préfet - Justice

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du Préfet

  25. Résultat n°25
    Arrêt de la Cour pénale fédérale suisse.

    4 medias

    Arrêt de la Cour pénale fédérale suisse.

    Date

    1917

    Cote

    20NUM/025/300

    • Contexte : 20Num025 - Eugène et Émile Grevilliot, et Léopold Stoll

    • Documents relatifs à Eugène Grévilliot
    • Arrêt de la Cour pénale fédérale suisse.

    Producteur :

    Philippe GREVILLOT