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  1. Résultat n°1

    Document PDF (184 pages)

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  2. Résultat n°2

    communes de A à K

    Date

    1800-1870

    Cote

    6M332

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Extraits d'actes d'état civil
    • communes de A à K
  3. Résultat n°3

    1800-1821

    Date

    1800-1821

    Cote

    6M334

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Transmission d'actes d'état civil
    • 1800-1821
  4. Résultat n°4

    1844-1847, 1847-1849

    Date

    1844-1849

    Cote

    6M333

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Transmission d'actes d'état civil
    • 1844-1847, 1847-1849
  5. Résultat n°5

    1829-1834

    Date

    1829-1834

    Cote

    6M336

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Transmission d'actes d'état civil
    • 1829-1834
  6. Résultat n°6

    communes de L à Z

    Date

    1800-1870

    Cote

    6M331

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Extraits d'actes d'état civil
    • communes de L à Z
  7. Résultat n°7

    1846-1853

    Date

    1846-1853

    Cote

    6M338

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Transmission d'actes d'état civil
    • 1846-1853
  8. Résultat n°8

    1859-1870

    Date

    1859-1870

    Cote

    6M340

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Transmission d'actes d'état civil
    • 1859-1870
  9. Résultat n°9

    1835-1845

    Date

    1835-1845

    Cote

    6M337

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Transmission d'actes d'état civil
    • 1835-1845
  10. Résultat n°10

    1822-1828

    Date

    1822-1828

    Cote

    6M335

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Transmission d'actes d'état civil
    • 1822-1828
  11. Résultat n°11

    1854-1858

    Date

    1854-1858

    Cote

    6M339

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Transmission d'actes d'état civil
    • 1854-1858
  12. Résultat n°12

    1830-1832

    Date

    1830-1832

    Cote

    6M345

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection et frais de confection des registres d'état...
    • 1830-1832
  13. Résultat n°13

    1800-1817

    Date

    1800-1817

    Cote

    6M342

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection et frais de confection des registres d'état...
    • 1800-1817
  14. Résultat n°14

    1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    6M347

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection et frais de confection des registres d'état...
    • 1836-1838
  15. Résultat n°15

    1822-1829

    Date

    1822-1829

    Cote

    6M344

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection et frais de confection des registres d'état...
    • 1822-1829
  16. Résultat n°16

    1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    6M346

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection et frais de confection des registres d'état...
    • 1833-1835
  17. Résultat n°17

    1839-1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    6M348

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection et frais de confection des registres d'état...
    • 1839-1841
  18. Résultat n°18

    1818-1821

    Date

    1818-1821

    Cote

    6M343

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection et frais de confection des registres d'état...
    • 1818-1821
  19. Résultat n°19

    Document PDF (181 pages)

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  20. Résultat n°20

    Inscription sur les registres d'état civil de décès survenus hors de la commune de naissance

    Date

    1815-1868

    Cote

    1Z378

    • Contexte : 1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Inscription sur les registres d'état civil de décès...
  21. Résultat n°21

    1822-1826

    Date

    1822-1826

    Cote

    1Z374

    • Contexte : 1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Estimation du papier nécessaire pour la confection...
    • 1822-1826
  22. Résultat n°22

    1827-1857

    Date

    1827-1857

    Cote

    1Z375

    • Contexte : 1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Estimation du papier nécessaire pour la confection...
    • 1827-1857
  23. Résultat n°23

    1814-1821

    Date

    1814-1821

    Cote

    1Z373

    • Contexte : 1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Estimation du papier nécessaire pour la confection...
    • 1814-1821
  24. Résultat n°24

    1801-1811

    Date

    1801-1811

    Cote

    1Z372

    • Contexte : 1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Estimation du papier nécessaire pour la confection...
    • 1801-1811
  25. Résultat n°25

    Document PDF (240 pages)

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  26. Résultat n°26

    1866-1869

    Date

    1866-1869

    Cote

    3U2/264

    • Contexte : 3U Tribunaux de première instance
    • TRIBUNAL DE 1ere INSTANCE DE COLMAR
    • GREFFE CIVIL
    • Ordonnances sur requêtes
    • Etat civil: actes de naissances tardifs, actes d'adoption...
    • 1866-1869
  27. Résultat n°27

    fructidor an XI- 1835

    Date

    fructidor an XI- 1835

    Cote

    3U2/261

    • Contexte : 3U Tribunaux de première instance
    • TRIBUNAL DE 1ere INSTANCE DE COLMAR
    • GREFFE CIVIL
    • Ordonnances sur requêtes
    • Etat civil: actes de naissances tardifs, actes d'adoption...
    • fructidor an XI- 1835
  28. Résultat n°28

    1857-1865

    Date

    1857-1865

    Cote

    3U2/263

    • Contexte : 3U Tribunaux de première instance
    • TRIBUNAL DE 1ere INSTANCE DE COLMAR
    • GREFFE CIVIL
    • Ordonnances sur requêtes
    • Etat civil: actes de naissances tardifs, actes d'adoption...
    • 1857-1865
  29. Résultat n°29

    1836-1856

    Date

    1836-1856

    Cote

    3U2/262

    • Contexte : 3U Tribunaux de première instance
    • TRIBUNAL DE 1ere INSTANCE DE COLMAR
    • GREFFE CIVIL
    • Ordonnances sur requêtes
    • Etat civil: actes de naissances tardifs, actes d'adoption...
    • 1836-1856
  30. Résultat n°30

    Document PDF (188 pages)

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  31. Résultat n°31

    Document PDF (177 pages)

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  32. Résultat n°32

    Instruction envoyée par le procureur du roi près le tribunal civil de Colmar aux maires, au sujet de la tenue des registres d'état-civil

    Date

    29 janvier 1818

    Cote

    2J165/1

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz
    • 1815 - 1840
    • JUSTICE
    • Tribunal civil de Colmar
    • Instruction envoyée par le procureur du roi près le...
  33. Résultat n°33

    Document PDF (71 pages)

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  34. Résultat n°34

    Rectifications d'actes d'état civil, actes de notoriété, autorisations maritales et de mariage, séparations de corps et de biens

    Date

    1857-1867

    Cote

    3U1/86

    • Contexte : 3U Tribunaux de première instance
    • TRIBUNAL DE 1ere INSTANCE D'ALTKIRCH-MULHOUSE
    • GREFFE CIVIL
    • Ordonnances sur requêtes
    • Rectifications d'actes d'état civil, actes de notoriété,...
  35. Résultat n°35

    Confection et frais de confection des tables décennales

    Date

    1801-1863

    Cote

    6M341

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection et frais de confection des tables décennales
  36. Résultat n°36

    Inscription sur les registres des naissances et mariages de ressortissants français reçus devant des ambassades à l'étranger 

    Date

    1835-1853

    Cote

    1Z379

    • Contexte : 1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Inscription sur les registres des naissances et mariages...
  37. Résultat n°37

    1800-1807

    Date

    1800-1807

    Cote

    6M328

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Instructions, correspondance
    • 1800-1807
  38. Résultat n°38

    Confection des tables décennales

    Date

    1801-1844

    Cote

    1Z376

    • Contexte : 1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Confection des tables décennales
  39. Résultat n°39

    Réglementation, irrégularités, problèmes divers

    Date

    1800-1854

    Cote

    1Z377

    • Contexte : 1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Réglementation, irrégularités, problèmes divers
  40. Résultat n°40

    1826-1870

    Date

    1826-1870

    Cote

    6M330

    • Contexte : 6M Population, statistiques, économie
    • POPULATION
    • ÉTAT CIVIL
    • Instructions, correspondance
    • 1826-1870