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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

novembre 1994 - décembre 1998
Cote
2973W1
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • novembre 1994 - décembre 1998
Résultat n°2

janvier 2001 - janvier 2002
Cote
2973W2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • janvier 2001 - janvier 2002
Résultat n°3

mars 1999 - décembre 2000
Cote
2973W2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • mars 1999 - décembre 2000
Résultat n°4

octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de l'Etat (PTE), réunions du comité de pilotage (avril 2000 - novembre 2000).
Cote
2973W4
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de...
Résultat n°5

janvier 2001 - juin 2002
Cote
2973W5
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
  • janvier 2001 - juin 2002
Résultat n°6

janvier - décembre 2000
Cote
2973W6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
  • janvier - décembre 2000
Résultat n°7

Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité de pilotage (2001).   Le projet territorial de l'Etat régional, groupes de travail, suivi, comité de pilotage régional (2001).
Cote
2973W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
Résultat n°8

Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés de conclusions, rapports (janvier - novembre 2008). Collège opérationnel restreint, réunions : relevés de conclusions, rapports (novembre 2008 - juillet 2009).
Cote
2973W8
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés...
Résultat n°9

Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000), réunions hebdomadaires (avril 2000 – mai 2011).  Plan de relance de l’économie  : réunions de travail, tableaux, notes, instructions, suivi. (décembre 2008 - février 2009).
Cote
2973W9
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000),...
Résultat n°10

Mise en place d'une cellule d'animation, recrutement d'un chargé de mission coordonnateur.
Cote
2973W10
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Mise en place d'une cellule d'animation, recrutement...
Résultat n°11

Financement de la cellule d'animation
Cote
2973W11
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Financement de la cellule d'animation
Résultat n°12

Etudes, diagnostics, plan de références.
Cote
2973W12
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Etudes, diagnostics, plan de références.
Résultat n°13

Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion : compte-rendu d'activité (1998-1999) ; comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de réindustrialisation (1998) ; comité territorial, composition (2000-2005) ; groupes techniques; réunions (2005).
Cote
2973W13
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion...
Résultat n°14

Comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de réindustrialisation (1999). Observatoire des emplois, réunion des groupes techniques (2005).
Cote
2973W14
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de...
Résultat n°15

Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ; fin de la reconversion (2001). Programme d'aménagement concerté du territoire (PACT) urbain du bassin potassique, comité de pilotage (1994-2000)
Cote
2973W15
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ;...
Résultat n°16

PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants, reconduction ; bilans, évaluation : notes ; demandes de crédits ; comités de pilotage du PACT ; projets.
Cote
2973W16
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants,...
Résultat n°17

Bassin potassique.- Sauvegarde du chevalement Théodore, subvention du fonds national d’aménagement et de développement du territoire : dossier d’instruction.
Cote
2973W17
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Bassin potassique.- Sauvegarde du chevalement Théodore,...
Résultat n°18

Transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) au conseil général, comité de pilotage  (1999-2004). Politique de la ville, contrats de ville (1993), contrat de ville Mulhouse (1994-1996), pacte de relance pour la ville (1996), programme de rénovation urbaine à Mulhouse, évaluation du contrat de ville de Colmar, lois de 2003 d'orientation et de programmation pour la ville, comité interministériel des villes (1993-2006).
Cote
2973W18
 Date
1993-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) au conseil...
Résultat n°19

Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier déconcentré, mise en place (1996-2004). Recouvrement des créances (2004). Réforme du classement des investissements (1999). Projet d’aménagement autoroutier, section route nationale (RN) 83 entre Colmar et Sélestat(2001-2005) et route nationale 66 (2001-2005).
Cote
2973W19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier...
Résultat n°20

Services déconcentrés de l'Etat dans le Haut-Rhin, fonctionnement. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP), direction départementale de l'action sanitaire et sociale (DDASS), direction départementale de l'Equipement (DDE)  : organigrammes, comptes-rendus des réunions des comités techniques, directive nationale d'orientation (DNO),  bilans d'activité, étude relative aux délégations inter-services (2000-2004). Ligne à grande vitesse Rhin-Rhône, réunion du comité de suivi (2003).
Cote
2973W20
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Services déconcentrés de l'Etat dans le Haut-Rhin,...