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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Recensement de 1866

32 medias

Recensement de 1866

Date

1866

Cote

6M 209

Résultat n°2

Juillet 1998-octobre 1998  

Date

Juillet 1998-octobre 1998

Cote

2610W63

Résultat n°3

1973  

Date

1973

Cote

2610W16

Résultat n°4
1845-1852

84 medias

1845-1852

Date

1845-1852

Cote

-

Résultat n°5

Juillet 1996-décembre 1996  

Date

Juillet 1996-décembre 1996

Cote

2610W58

Résultat n°6

Bordereaux des actes sous seing privés déposés

Date

1997-2003

Cote

2610W79

Résultat n°7

Juillet 2000-octobre 2000  

Date

Juillet 2000-octobre 2000

Cote

2610W69

Résultat n°8

Septembre 2002-décembre 2002  

Date

Septembre 2002-décembre 2002

Cote

2610W76

Résultat n°9

1980  

Date

1980

Cote

2610W23

Résultat n°10

1981  

Date

1981

Cote

2610W24

Résultat n°11
Idem : réunion des deux sections de Montmelon (1802) ; litige entre Saulcy et Glovelier à propos de la métairie de Borambez( 11 ) (1801-1818) ; litige entre Tavannes et Souceboz au sujet de la métairie du Brazou (1805) ; réunion des communes de Sceut et Glovelier (1806) ; modification des limites de Sermamagny, Offemont, Valdoie et Eloie( 12 ) (1828-1843) ; délimitation de Romagny et Leval( 13 ) (1834-1843) ; délimitation de Froidefontaine et Brebotte (1844-1847) ; délimitation des bans de Saint-Louis, Village-Neuf et Huningue (1843-1848) ; délimitation des bans de Blotzheim et Village-Neuf ( 14 ) (1857-1860) ; abornement des bans de Hattstatt et Obermorschwihr (1855-1856) ; demande en érection de Schweighouse en commune distincte de Lautenbach (1860-1865) ; délimitation des bans de Brinighoffen et d' Enschingen (1863) ; partage du territoire indivis entre Hattstatt et Voegtlinshofen (1863-1866) ; partage du territoire indivis entre Hégenheim et Bourgfelden(15) (1863-1866) ; demande en érection de la section des Huttes en commune distincte d' Orbey (1870)

2 medias

Idem : réunion des deux sections de Montmelon (1802) ; litige entre Saulcy et Glovelier à propos de la métairie de Borambez( 11 ) (1801-1818) ; litige entre Tavannes et Souceboz au sujet de la métairie du Brazou (1805) ; réunion des communes de Sceut et Glovelier (1806) ; modification des limites de Sermamagny, Offemont, Valdoie et Eloie( 12 ) (1828-1843) ; délimitation de Romagny et Leval( 13 ) (1834-1843) ; délimitation de Froidefontaine et Brebotte (1844-1847) ; délimitation des bans de Saint-Louis, Village-Neuf et Huningue (1843-1848) ; délimitation des bans de Blotzheim et Village-Neuf ( 14 ) (1857-1860) ; abornement des bans de Hattstatt et Obermorschwihr (1855-1856) ; demande en érection de Schweighouse en commune distincte de Lautenbach (1860-1865) ; délimitation des bans de Brinighoffen et d' Enschingen (1863) ; partage du territoire indivis entre Hattstatt et Voegtlinshofen (1863-1866) ; partage du territoire indivis entre Hégenheim et Bourgfelden(15) (1863-1866) ; demande en érection de la section des Huttes en commune distincte d' Orbey (1870)

Date

1801-1870

Cote

1M 76

Résultat n°12
1873-1882

48 medias

1873-1882

Date

1873-1882

Cote

-

Résultat n°13

Août 1988-octobre 1988  

Date

Août 1988-octobre 1988

Cote

2610W36

Résultat n°14
Saint-Louis : intérieur de l'église

1 media

Saint-Louis : intérieur de l'église

Date

1913

Cote

9Fi2886

Résultat n°15

Mai 1997-août 1997  

Date

Mai 1997-août 1997

Cote

2610W60

Résultat n°16

Janvier 1992-juin 1992  

Date

Janvier 1992-juin 1992

Cote

2610W48

Résultat n°17

Janvier 1998-juin 1998  

Date

Janvier 1998-juin 1998

Cote

2610W62

Résultat n°18
1863-1892

106 medias

1863-1892

Date

1863-1892

Cote

-

Résultat n°19

Novembre 1989-décembre 1989  

Date

Novembre 1989-décembre 1989

Cote

2610W41

Résultat n°20

Janvier 1988-juillet 1988  

Date

Janvier 1988-juillet 1988

Cote

2610W35