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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Recensement de 1866

32 medias

Cote
6M 209
Date
1866
Lieu
Saint-Louis
Type de document -
  • Contexte : Recensements de population

  • Saint-Louis
  • Recensement de 1866
Résultat n°2
Cote
2610W63
Date
Juillet 1998-octobre 1998
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Juillet 1998-octobre 1998  
Résultat n°3
Cote
2610W16
Date
1973
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • 1973  
Résultat n°4
1845-1852

84 medias

Cote- Date
1845-1852
Lieu
Saint-Louis
Type de document
Registre de publications de mariages
  • Contexte : Publication de mariage

  • Saint-Louis
  • 5Mi443/5
  • 1845-1852
Résultat n°5
Cote
2610W58
Date
Juillet 1996-décembre 1996
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Juillet 1996-décembre 1996  
Résultat n°6
Cote
2610W79
Date
1997-2003
Lieu
Saint-Louis
Type de document -
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Instruments de recherche
  • Bordereaux des actes sous seing privés déposés
Résultat n°7
Cote
2610W69
Date
Juillet 2000-octobre 2000
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Juillet 2000-octobre 2000  
Résultat n°8
Cote
2610W76
Date
Septembre 2002-décembre 2002
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Septembre 2002-décembre 2002  
Résultat n°9
Cote
2610W23
Date
1980
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • 1980  
Résultat n°10
Cote
2610W24
Date
1981
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • 1981  
Résultat n°11
Idem : réunion des deux sections de Montmelon (1802) ; litige entre Saulcy et Glovelier à propos de la métairie de Borambez( 11 ) (1801-1818) ; litige entre Tavannes et Souceboz au sujet de la métairie du Brazou (1805) ; réunion des communes de Sceut et Glovelier (1806) ; modification des limites de Sermamagny, Offemont, Valdoie et Eloie( 12 ) (1828-1843) ; délimitation de Romagny et Leval( 13 ) (1834-1843) ; délimitation de Froidefontaine et Brebotte (1844-1847) ; délimitation des bans de Saint-Louis, Village-Neuf et Huningue (1843-1848) ; délimitation des bans de Blotzheim et Village-Neuf ( 14 ) (1857-1860) ; abornement des bans de Hattstatt et Obermorschwihr (1855-1856) ; demande en érection de Schweighouse en commune distincte de Lautenbach (1860-1865) ; délimitation des bans de Brinighoffen et d' Enschingen (1863) ; partage du territoire indivis entre Hattstatt et Voegtlinshofen (1863-1866) ; partage du territoire indivis entre Hégenheim et Bourgfelden(15) (1863-1866) ; demande en érection de la section des Huttes en commune distincte d' Orbey (1870)

2 medias

Cote
1M 76
Date
1801-1870
Lieu
Saint-Louis, Village-Neuf, Huningue, Blotzheim
Type de document -
  • Contexte : Archives de 1790 à 1945

  • Série M : Administration générale et économie du département...
  • 01M Administration générale du département
  • Circonscriptions territoriales
  • Idem : réunion des deux sections de Montmelon (1802)...
Résultat n°12
1873-1882

48 medias

Cote- Date
1873-1882
Lieu
Saint-Louis
Type de document
Tables décennales
  • Contexte : Tables décennales

  • Saint-Louis
  • 5Mi443/7
  • 1873-1882
Résultat n°13
Cote
2610W36
Date
Août 1988-octobre 1988
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Août 1988-octobre 1988  
Résultat n°14
Saint-Louis : intérieur de l'église

1 media

Cote
9Fi2886
Date
1913
Lieu
Saint-Louis
Type de document -
  • Contexte : Cartes Postales

  • Saint-Louis : intérieur de l'église
Résultat n°15
Cote
2610W60
Date
Mai 1997-août 1997
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Mai 1997-août 1997  
Résultat n°16
Cote
2610W48
Date
Janvier 1992-juin 1992
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Janvier 1992-juin 1992  
Résultat n°17
Cote
2610W62
Date
Janvier 1998-juin 1998
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Janvier 1998-juin 1998  
Résultat n°18
1863-1892

106 medias

Cote- Date
1863-1892
Lieu
Saint-Louis
Type de document
Tables décennales
  • Contexte : Tables décennales

  • Saint-Louis
  • 2MiEC16
  • 1863-1892
Résultat n°19
Cote
2610W41
Date
Novembre 1989-décembre 1989
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Novembre 1989-décembre 1989  
Résultat n°20
Cote
2610W35
Date
Janvier 1988-juillet 1988
Lieu
Saint-Louis
Type de document
ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : Bureau de Saint-Louis

  • Registres de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Janvier 1988-juillet 1988