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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volumes 10-12
Cote
2981W51
 Date
(10 novembre 1958-4 avril 1966)
 Lieu
Soultz
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
  • Volumes 10-12
Résultat n°2

Sommier des immeubles de l'Etat affectés à un service public ; sommiers des des successions en déshérence
Cote
AL68447
 Date
1923-1940
 Lieu
Kaysersberg
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Kaysersberg

  • Sommiers
  • Sommier des immeubles de l'Etat affectés à un service...
Résultat n°3

Sommier pour le recouvrement des droits de transmission dus par les sociétés et autres collectivités et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières dû par les sociétés et autres collectivités (art. 178 à 209)
Cote
2981W78
 Date
(1957-1960)
 Lieu
Guebwiller
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des droits de transmission...
Résultat n°4

Sommier des pénalités de retard, intérêts moratoires, imputations dommages de guerre - Volume 42
Cote
2981W81
 Date
(1946-1949)
 Lieu
Guebwiller
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des pénalités de retard, intérêts moratoires,...
Résultat n°5

Sommier des découvertes
Cote
2981W53
 Date
(3 janvier 1952-16 janvier 1956)
 Lieu
Rouffach
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
Résultat n°6

Sommier des successions en deshérence et des immeubles vacants
Cote
2981W47
 Date
(1er novembre 1932-9 décembre 1955)
 Lieu
Rouffach
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

  • Sommiers
  • Sommier des successions en deshérence et des immeubles...
Résultat n°7

Sommier des droits et produits à recouvrer n°1 (produits de l'enregistrement ; produits du timbre, produits de l'impôt sur les opérations de baux, produits de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières et les revenus de certaines collectivités et amendes concernant ces produits, recouvrements de frais de justice, recouvrement de frais de poursuites et d'instances)
Cote
2981W79
 Date
(1955-1962)
 Lieu
Guebwiller
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des droits et produits à recouvrer n°1 (produits...
Résultat n°8

1 volume (livrets n°6, 7, 8, 9, 10 et 11)
Cote
2363W213
 Date
(22 décembre 1949-20 mai 1952)
 Lieu
Mulhouse
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

  • Sommiers
  • Sommier des eaux et forêts - Produits des forêts et...
  • 1 volume (livrets n°6, 7, 8, 9, 10 et 11)
Résultat n°9

Volumes 13-14
Cote
2981W52
 Date
(4 avril 1966-17 mars 1970)
 Lieu
Soultz
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
  • Volumes 13-14
Résultat n°10

AL90502
Cote
AL90502
 Date- Lieu
Guebwiller
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des droits de timbres...
  • AL90502
Résultat n°11

Volumes 1-3
Cote
2981W49
 Date
(10 septembre 1946-24 décembre 1947)
 Lieu
Soultz
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
  • Volumes 1-3
Résultat n°12

Sommier des successions en déshérence, des immeubles vacants et sans maître
Cote
3170W/23
 Date
1946-1968
 Lieu
Colmar
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Colmar

  • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
Résultat n°13

Sommier des découvertes impôt solidarité nationale (ISN) - Volume 35
Cote
2981W81
 Date
(25 novembre 1946-6 octobre 1949)
 Lieu
Guebwiller
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes impôt solidarité nationale...
Résultat n°14

Sommier des forêts et produits divers à recouvrer - 1 volume
Cote
2363W214
 Date
(13 mai 1958-18 février 1959)
 Lieu
Mulhouse
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

  • Sommiers
  • Sommier des forêts et produits divers à recouvrer -...
Résultat n°15

AL138208
Cote
AL138208
 Date- Lieu
Guebwiller
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des droits de timbres...
  • AL138208
Résultat n°16

Sommier des droits et produits à recouvrer n°2 (produits et recettes du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier, recettes d'ordre, produits divers du budget ressources exceptionnelles)
Cote
2981W80
 Date
(1950-1957)
 Lieu
Guebwiller
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des droits et produits à recouvrer n°2 (produits...
Résultat n°17

Sommier des découvertes - Volume 43
Cote
2981W54
 Date
(1er juillet 1951-20 juillet 1959)
 Lieu
Guebwiller
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes - Volume 43
Résultat n°18

1 volume (livrets n°4 et 5)
Cote
2363W212
 Date
(8 octobre 1947-22 décembre 1949)
 Lieu
Mulhouse
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

  • Sommiers
  • Sommier des eaux et forêts - Produits des forêts et...
  • 1 volume (livrets n°4 et 5)
Résultat n°19

Sommier des immeubles de l'État affectés à un service public
Cote
AL90502
 Date
(1921-1949)
 Lieu
Ensisheim
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Ensisheim

  • Sommier
  • Sommier des immeubles de l'État affectés à un service...
Résultat n°20

Volumes 4-6
Cote
2981W50
 Date
(20 mai 1950-30 septembre 1953)
 Lieu
Soultz
 Type de document
Sommier

  • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

  • Sommiers
  • Sommier des découvertes
  • Volumes 4-6