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  1. Résultat n°1

    Volumes 10-12

    Date

    (10 novembre 1958-4 avril 1966)

    Cote

    2981W51

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

    • Sommiers
    • Sommier des découvertes
    • Volumes 10-12
  2. Résultat n°2

    Sommier des immeubles de l'Etat affectés à un service public ; sommiers des des successions en déshérence

    Date

    1923-1940

    Cote

    AL68447

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Kaysersberg

    • Sommiers
    • Sommier des immeubles de l'Etat affectés à un service...
  3. Résultat n°3

    Sommier pour le recouvrement des droits de transmission dus par les sociétés et autres collectivités et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières dû par les sociétés et autres collectivités (art. 178 à 209)

    Date

    (1957-1960)

    Cote

    2981W78

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des droits de transmission...
  4. Résultat n°4

    Sommier des pénalités de retard, intérêts moratoires, imputations dommages de guerre - Volume 42

    Date

    (1946-1949)

    Cote

    2981W81

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

    • Sommiers
    • Sommier des pénalités de retard, intérêts moratoires,...
  5. Résultat n°5

    Sommier des découvertes

    Date

    (3 janvier 1952-16 janvier 1956)

    Cote

    2981W53

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

    • Sommiers
    • Sommier des découvertes
  6. Résultat n°6

    Sommier des successions en deshérence et des immeubles vacants

    Date

    (1er novembre 1932-9 décembre 1955)

    Cote

    2981W47

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

    • Sommiers
    • Sommier des successions en deshérence et des immeubles...
  7. Résultat n°7

    Sommier des droits et produits à recouvrer n°1 (produits de l'enregistrement ; produits du timbre, produits de l'impôt sur les opérations de baux, produits de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières et les revenus de certaines collectivités et amendes concernant ces produits, recouvrements de frais de justice, recouvrement de frais de poursuites et d'instances)

    Date

    (1955-1962)

    Cote

    2981W79

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

    • Sommiers
    • Sommier des droits et produits à recouvrer n°1 (produits...
  8. Résultat n°8

    1 volume (livrets n°6, 7, 8, 9, 10 et 11)

    Date

    (22 décembre 1949-20 mai 1952)

    Cote

    2363W213

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

    • Sommiers
    • Sommier des eaux et forêts - Produits des forêts et...
    • 1 volume (livrets n°6, 7, 8, 9, 10 et 11)
  9. Résultat n°9

    Volumes 13-14

    Date

    (4 avril 1966-17 mars 1970)

    Cote

    2981W52

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

    • Sommiers
    • Sommier des découvertes
    • Volumes 13-14
  10. Résultat n°10

    AL90502

    Cote

    AL90502

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des droits de timbres...
    • AL90502
  11. Résultat n°11

    Volumes 1-3

    Date

    (10 septembre 1946-24 décembre 1947)

    Cote

    2981W49

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

    • Sommiers
    • Sommier des découvertes
    • Volumes 1-3
  12. Résultat n°12

    Sommier des successions en déshérence, des immeubles vacants et sans maître

    Date

    1946-1968

    Cote

    3170W/23

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Colmar

    • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
  13. Résultat n°13

    Sommier des découvertes impôt solidarité nationale (ISN) - Volume 35

    Date

    (25 novembre 1946-6 octobre 1949)

    Cote

    2981W81

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

    • Sommiers
    • Sommier des découvertes impôt solidarité nationale...
  14. Résultat n°14

    Sommier des forêts et produits divers à recouvrer - 1 volume

    Date

    (13 mai 1958-18 février 1959)

    Cote

    2363W214

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

    • Sommiers
    • Sommier des forêts et produits divers à recouvrer -...
  15. Résultat n°15

    AL138208

    Cote

    AL138208

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des droits de timbres...
    • AL138208
  16. Résultat n°16

    Sommier des droits et produits à recouvrer n°2 (produits et recettes du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier, recettes d'ordre, produits divers du budget ressources exceptionnelles)

    Date

    (1950-1957)

    Cote

    2981W80

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

    • Sommiers
    • Sommier des droits et produits à recouvrer n°2 (produits...
  17. Résultat n°17

    Sommier des découvertes - Volume 43

    Date

    (1er juillet 1951-20 juillet 1959)

    Cote

    2981W54

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

    • Sommiers
    • Sommier des découvertes - Volume 43
  18. Résultat n°18

    1 volume (livrets n°4 et 5)

    Date

    (8 octobre 1947-22 décembre 1949)

    Cote

    2363W212

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Mulhouse

    • Sommiers
    • Sommier des eaux et forêts - Produits des forêts et...
    • 1 volume (livrets n°4 et 5)
  19. Résultat n°19

    Sommier des immeubles de l'État affectés à un service public

    Date

    (1921-1949)

    Cote

    AL90502

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement d'Ensisheim

    • Sommier
    • Sommier des immeubles de l'État affectés à un service...
  20. Résultat n°20

    Volumes 4-6

    Date

    (20 mai 1950-30 septembre 1953)

    Cote

    2981W50

    • Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Soultz

    • Sommiers
    • Sommier des découvertes
    • Volumes 4-6