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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des déclarations de mutations par décès
Cote
2981W42-46
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  •   Bureau de Rouffach
  • Registre des déclarations de mutations par décès
Résultat n°2

Sommier des pénalités de retard, intérêts moratoires, imputations dommages de guerre (1946-1949) ; sommier des découvertes impôt de solidarité nationale (ISN) (1946-1949).
Cote
2981W81
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  • Sommier des pénalités de retard, intérêts moratoires,...
Résultat n°3

  Bureau de Guebwiller : table des baux écrits  
Cote
2981W48
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  •   Bureau de Guebwiller : table des baux écrits  
Résultat n°4

  Bureau de Soultz : sommier des découvertes
Cote
2981W49 - 52
 Date
1946-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  •   Bureau de Soultz : sommier des découvertes
Résultat n°5

Actes sous seing privé portant baux et mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail : registre de recette.
Cote
2981W77
 Date
1952-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  • Actes sous seing privé portant baux et mutations de...
Résultat n°6

Sommier pour le recouvrement des droits de transmission dus par les sociétés et autres collectivités, et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières dû par les sociétés et autres collectivités.
Cote
2981W78
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  • Sommier pour le recouvrement des droits de transmission...
Résultat n°7

Sommier des droits et produits à recouvrer n° 2 (produits et revenus du Domaine de l'Etat autre que le domaine forestier, recettes d'oerdre, produits divers du budget, ressources exceptionnelles).
Cote
2981W80
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  • Sommier des droits et produits à recouvrer n° 2 (produits...
Résultat n°8

  Sommier des découvertes
Cote
2981W54
 Date
1951-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  •   Sommier des découvertes
Résultat n°9

  Bureau de Rouffach : sommier des découvertes
Cote
2981W53
 Date
1952-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  •   Bureau de Rouffach : sommier des découvertes
Résultat n°10

Main courante pour la débite du timbre.
Cote
2981W57-60
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  • Main courante pour la débite du timbre.
Résultat n°11

Bureau de Rouffach : actes sous seing privé (1947-1956) ; pétitions de remises des pénalités et soumissions d'enregistrement (1948-1955).
Cote
2981W82
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Rouffach : actes sous seing privé (1947-1956)...
Résultat n°12

Pétitions de remises des pénalités et soumissions d'enregistrement (1948-1955) ; actes sous seing-privé (1947-1956)
Cote
2981W82
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Rouffach  
  • Pétitions de remises des pénalités et soumissions d'enregistrement...
Résultat n°13

Sommier des successions en deshérence  et des immeubles vacants
Cote
2981W47
 Date
1932-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  •   Bureau de Rouffach
  • Sommier des successions en deshérence  et des immeubles...
Résultat n°14

1502W - Cabinet du préfet - Finances
Cote
1502W1-17
 Date
1945-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1502W - Cabinet du préfet - Finances
Résultat n°15

Sommier des droits et produits à recouvrer n°1 (produits de l'enregistrement, produits du timbre, produits de l'impôt sur les opérations de baux, poduits de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières et les revenus de certaines collectivités, amendes cocernant ces produits, recouvrement de frais de justice et de frais de poursuites et d'instances).
Cote
2981W79
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  • Sommier des droits et produits à recouvrer n°1 (produits...
Résultat n°16

  Registre-carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels 
Cote
2981W55
 Date
1949-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  •   Registre-carnet des comptes ouverts avec les officiers...
Résultat n°17

Registre des déclarations de mutations par décès
Cote
2981W1-32
 Date
1946-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  •   Bureau de Guebwiller 
  • Registre des déclarations de mutations par décès
Résultat n°18

Actes civils publics : registre de recette.
Cote
2981W61-74
 Date
1946-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  • Actes civils publics : registre de recette.
Résultat n°19

Actes extrajudiciaires - actes des huissiers et autres officiers publics ministériels : registre de recette.
Cote
2981W56
 Date
1945-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau de Guebwiller
  • Actes extrajudiciaires - actes des huissiers et autres...
Résultat n°20

Bureau d' Ensisheim : registre des déclarations de mutations par décès
Cote
2981W37-41
 Date
1945-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2981W - Centre des finances publiques de Guebwiller...

  • Bureau d' Ensisheim : registre des déclarations de...