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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2976W/21
Date
1979-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1987-1988.
  • Personnes morales, sociétés civiles immobilières :...
Résultat n°2
Cote
2976W/8-2976W/20
Date
1954-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1987-1988.
  • Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers...
Résultat n°3
Cote
2976W/69
Date
1979-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1990.
  • Personnes morales, sociétés civiles immobilières :...
Résultat n°4
Cote
2976W/44
Date
1980-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1989-1990.
  • Personnes morales, sociétés civiles immobilières :...
Résultat n°5
Cote
2976W/79-2976W/99
Date
1955-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1991-1992.
  • Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers...
Résultat n°6
Cote
2976W/100
Date
1972-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1991-1992.
  • Personnes morales, sociétés civiles immobilières :...
Résultat n°7
Cote
2976W/45-51
Date
1954-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1990.
  • Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux...
Résultat n°8
Cote
2976W/1-2976W/7
Date
1954-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1987-1988.
  • Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux...
Résultat n°9
Cote
2976W/29-2976W/42
Date
1954-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1989-1990.
  • Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers...
Résultat n°10
Cote
2976W/52-67
Date
1954-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1990.
  • Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers...
Résultat n°11
Cote
2976W/70-2976W/74
Date
1954-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1991-1992.
  • Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux...
Résultat n°12
Cote
2976W/22-2976W/28
Date
1954-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1989-1990.
  • Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux...
Résultat n°13
Cote
2976W/43
Date
1986-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1989-1990.
  • Personnes morales, groupements d'intérêt économique...
Résultat n°14
Cote
2976W/68
Date
1988-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

  • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1990.
  • Personnes morales, groupements d'intérêt économique...