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  1. Résultat n°1

    Personnes morales, sociétés civiles immobilières : dossiers individuels D.

    Date

    1979-1987

    Cote

    2976W/21

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1987-1988.
    • Personnes morales, sociétés civiles immobilières :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  2. Résultat n°2

    Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers individuels B.

    Date

    1954-1988

    Cote

    2976W/8-2976W/20

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1987-1988.
    • Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  3. Résultat n°3

    Personnes morales, sociétés civiles immobilières : dossiers individuels D.

    Date

    1979-1990

    Cote

    2976W/69

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1990.
    • Personnes morales, sociétés civiles immobilières :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  4. Résultat n°4

    Personnes morales, sociétés civiles immobilières : dossiers individuels D.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2976W/44

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1989-1990.
    • Personnes morales, sociétés civiles immobilières :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  5. Résultat n°5

    Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers individuels B.

    Date

    1955-1991

    Cote

    2976W/79-2976W/99

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1991-1992.
    • Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  6. Résultat n°6

    Personnes morales, sociétés civiles immobilières : dossiers individuels D.

    Date

    1972-1992

    Cote

    2976W/100

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1991-1992.
    • Personnes morales, sociétés civiles immobilières :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  7. Résultat n°7

    Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux : dossiers individuels A.

    Date

    1954-1990

    Cote

    2976W/45-51

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1990.
    • Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  8. Résultat n°8

    Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux : dossiers individuels A.

    Date

    1954-1988

    Cote

    2976W/1-2976W/7

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1987-1988.
    • Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  9. Résultat n°9

    Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers individuels B.

    Date

    1954-1989

    Cote

    2976W/29-2976W/42

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1989-1990.
    • Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  10. Résultat n°10

    Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers individuels B.

    Date

    1954-1990

    Cote

    2976W/52-67

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1990.
    • Personnes morales, sociétés commerciales : dossiers...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  11. Résultat n°11

    Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux : dossiers individuels A

    Date

    1954-1991

    Cote

    2976W/70-2976W/74

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1991-1992.
    • Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  12. Résultat n°12

    Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux : dossiers individuels A.

    Date

    1954-1989

    Cote

    2976W/22-2976W/28

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1989-1990.
    • Personnes physiques, commerçants et agents commerciaux...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  13. Résultat n°13

    Personnes morales, groupements d'intérêt économique : dossiers individuels C.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2976W/43

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1989-1990.
    • Personnes morales, groupements d'intérêt économique...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés

  14. Résultat n°14

    Personnes morales, groupements d'intérêt économique : dossiers individuels C.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2976W/68

    • Contexte : 2976W - Tribunal d'Instance de Colmar - Immatriculation...

    • Dossiers d'immatriculation clôturés en 1990.
    • Personnes morales, groupements d'intérêt économique...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Colmar / Registre du commerce et des sociétés