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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ; fin de la reconversion (2001). Programme d'aménagement concerté du territoire (PACT) urbain du bassin potassique, comité de pilotage (1994-2000)
Cote
2973W15
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Reconversion des mineurs (1993). Plan-cadre signé ;...
Résultat n°2

octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de l'Etat (PTE), réunions du comité de pilotage (avril 2000 - novembre 2000).
Cote
2973W4
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • octobre 2002 - novembre 2007. Projet territorial de...
Résultat n°3

CHORUS (progiciel de gestion intégré), conception, application (6 juillet 2007 - 4 janvier 2010)
Cote
2973W29
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • CHORUS (progiciel de gestion intégré), conception,...
Résultat n°4

Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000), réunions hebdomadaires (avril 2000 – mai 2011).  Plan de relance de l’économie  : réunions de travail, tableaux, notes, instructions, suivi. (décembre 2008 - février 2009).
Cote
2973W9
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Comités de direction : tableaux de bord  (mars 2000),...
Résultat n°5

Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés de conclusions, rapports (janvier - novembre 2008). Collège opérationnel restreint, réunions : relevés de conclusions, rapports (novembre 2008 - juillet 2009).
Cote
2973W8
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège opérationnel, réunions hebdomadaires : relevés...
Résultat n°6

Réforme de l’administration départementale , réunions, groupe de travail, collège des chefs de services.
Cote
2973W34
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Réforme de l’administration départementale , réunions,...
Résultat n°7

Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT), définition du périmètre, mise en place (2009).   Action des sociétés de reconversion, évaluation des résultats (2003). Préfecture du Haut-Rhin.- Gestion 2006-2007, entretiens de gestion, réunions de l'encadrement (2006-2007).
Cote
2973W23
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT),...
Résultat n°8

Conseil de modernisation des politiques publiques : textes, dosier pilotage général. (2007-2008) . Préfecture et sous-préfectures, réunions de l’encadrement, groupes de travail (2008-2009).
Cote
2973W35
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Conseil de modernisation des politiques publiques :...
Résultat n°9

Financement de la cellule d'animation
Cote
2973W11
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Financement de la cellule d'animation
Résultat n°10

Arrivée des préfets Cyrille SCHOTT (septembre 1994), Dominique DUBOIS (février 2000), Michel GUILLOT (novembre 2004), Pierre-André PEYVEL (juillet 2009), organisation : dossiers.
Cote
2973W31
 Date
1994-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Arrivée des préfets Cyrille SCHOTT (septembre 1994),...
Résultat n°11

novembre 1994 - décembre 1998
Cote
2973W1
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Collège des chefs de services de l'Etat, réunions :...
  • novembre 1994 - décembre 1998
Résultat n°12

Etudes, diagnostics, plan de références.
Cote
2973W12
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Etudes, diagnostics, plan de références.
Résultat n°13

Coopération interservices (2000). Comité interministériel pour la réforme de l’Etat (12 octobre 2000). Décentralisation.- Organisation des services de l’Etat : transfert des routes au département (2002-2004). Réforme de l’administration départementale de l’Etat (RADE), propositions, réflexions (2004-2005).
Cote
2973W33
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP),...
  • Coopération interservices (2000). Comité interministériel...
Résultat n°14

Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier déconcentré, mise en place (1996-2004). Recouvrement des créances (2004). Réforme du classement des investissements (1999). Projet d’aménagement autoroutier, section route nationale (RN) 83 entre Colmar et Sélestat(2001-2005) et route nationale 66 (2001-2005).
Cote
2973W19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Comptabilité publique.- Réforme du contrôle financier...
Résultat n°15

Evolution des missions des préfectures.- La directive nationale d’orientation (DNO) : documents préparatoires (2004) ;  entretiens de gestion,  guide du ministère  (1999-2002).  Ressources humaines, globalisation des crédits des préfectures, effectifs de référence, gestion prévisionnelle des effectifs (2004). Modernisation des préfectures, assises nationales des préfectures : documentation, présentation à la réunion de l’encadrement. (2000). Réunion des secrétaires généraux des préfectures et des directeurs des actions interministérielles à DOURDAN en 2003 :  relevés de conclusion de la journée, PowerPoint de présentation.
Cote
2973w24
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Evolution des missions des préfectures.- La directive...
Résultat n°16

La direction des actions et des moyens de l’Etat au sein de la préfecture du Haut-Rhin (1987-2006). Evolution de l’organigramme, des attributions, des effectifs et des locaux : rapports, notes.
Cote
2973W26
 Date
1987-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • La direction des actions et des moyens de l’Etat au...
Résultat n°17

janvier 2001 - juin 2002
Cote
2973W5
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
  • janvier 2001 - juin 2002
Résultat n°18

PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants, reconduction ; bilans, évaluation : notes ; demandes de crédits ; comités de pilotage du PACT ; projets.
Cote
2973W16
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • PACT Urbain du bassin potassique : convention et  avenants,...
Résultat n°19

Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion : compte-rendu d'activité (1998-1999) ; comité de suivi du plan-cadre de reconversion et de réindustrialisation (1998) ; comité territorial, composition (2000-2005) ; groupes techniques; réunions (2005).
Cote
2973W13
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Reconversion du bassin potassique.
  • Etude offre immobilier (1999) ; cellule de reconversion...
Résultat n°20

janvier - décembre 2000
Cote
2973W6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens...

  • Projet territorial de l'Etat (TPE), réunions du comité...
  • janvier - décembre 2000