Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Msuppl.6
Date
1804-1807
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution du traité de Lunéville du 20 pluviôse an...
  • Plantation de poteaux-limite du Rhin, en exécution...
Résultat n°2
Cote
Msuppl.5
Date
1800-1820
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution du traité de Lunéville du 20 pluviôse an...
  • Problèmes liés à la prise de possession par les autorités...
Résultat n°3
Cote
Msuppl.17
Date
1815-1842
Lieu
Grand Duché de Bade, Chalampé, Neubourg, Rosenau, Istein
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Partage des îles du Rhin autrefois indivises entre...
Résultat n°4
Cote
Msuppl.16
Date
1829-1866
Lieu
Neuenbourg, Ottmarsheim
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Litiges entre l'Etat, des communes et des particuliers...
  • 1829-1866
Résultat n°5
Cote
Msuppl.13
Date
1823-1850
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Dispositions pour la conservation des signes de limite...
Résultat n°6
Cote
Msuppl.4
Date
1803
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution du traité de Lunéville du 20 pluviôse an...
  • Lettres du conservateur des forêts proposant des mesures...
Résultat n°7
Cote
Msuppl.10
Date
1827-1836
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Mise en cause des travaux de la Commission de délimitation...
Résultat n°8
Travaux de la Commission de délimitation des frontières de l'Est, exploitation rapide des coupes assises sur les terrains à échanger

1 media

Cote
Msuppl.7
Date
1814-1823
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Travaux de la Commission de délimitation des frontières...
Résultat n°9
Cote
Msuppl.14
Date
1827-1868
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Reconnaissance annuelle du thalweg du Rhin
Résultat n°10
Cote
Msuppl.11
Date
1839-1845
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Projet, texte et exécution de la Convention franco-badoise...
Résultat n°11
Cote
Msuppl.9
Date
1821-1822
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Rétrocession ultérieure d'îles du Rhin au Grand Duché...
Résultat n°12
Cote
Msuppl.12
Date
1865-1866
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Proposition de modification de la convention du 5 avril...
Résultat n°13
Cote
Msuppl.15
Date
1816-1824
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Litiges entre l'Etat, des communes et des particuliers...
  • 1816-1824
Résultat n°14
Cote
Msuppl.8
Date
1817-1821
Lieu
Grand Duché de Bade
Type de document -
  • Contexte : M supplément
  • Exécution des traités de Paris des 20 mai 1814 et 20...
  • Restitution réciproque d'îles du Rhin ne faisant l'objet...