Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Une grand'garde (1870). Environs de Paris. Gravure publiée dans une revue

    2 medias

    Une grand'garde (1870). Environs de Paris. Gravure publiée dans une revue

    Date

    1870

    Cote

    estampe 146

    • Contexte : estampes
    • Une grand'garde (1870). Environs de Paris. Gravure...
  2. Résultat n°2

    Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les officiers et soldats des gardes nationales. Paris

    Date

    16 mars 1790

    Cote

    A510

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale,...
  3. Résultat n°3

    Lettres patentes du Roi qui sanctionnent un décret de l'Assemblée nationale, portant que l'émission des vœux sera suspendue dans tous les monastères de l'un et l'autre sexe. Paris

    Date

    1er novembre 1789

    Cote

    A493

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Lettres patentes du Roi qui sanctionnent un décret...
  4. Résultat n°4
    Saint-Cosme et Bellemagny - école des garçons et filles

    1 media

    Saint-Cosme et Bellemagny - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/295

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Saint-Cosme et Bellemagny - école des garçons et filles
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
    Staffelfelden - école des garçons et filles

    1 media

    Staffelfelden - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/223

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Staffelfelden - école des garçons et filles
  7. Résultat n°7

    Proclamation du Roi portant sanction du décret de l'Assemblée nationale concernant les passeports et les suppléants des députés. Paris

    Date

    25 octobre 1789

    Cote

    A551/1

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 1 du bureau intermédiaire du disrict de Colmar...
    • Proclamation du Roi portant sanction du décret de l'Assemblée...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Proclamation du Roi pour le rétablissement de la tranquilité et le bon ordre. Paris

    Date

    28 mai 1790

    Cote

    A552/30

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Proclamation du Roi pour le rétablissement de la tranquilité...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
    école des garçons et filles

    1 media

    école des garçons et filles

    Cote

    8M33/152

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Illzach
    • école des garçons et filles
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Règlement que le Roi veut être observé à l'avenir dans les hôpitaux de ses troupes. Paris

    Date

    20 décembre 1718

    Cote

    A88

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Règlement que le Roi veut être observé à l'avenir dans...
  14. Résultat n°14
    Pfastatt - école des garçons et filles

    1 media

    Pfastatt - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/102

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Pfastatt - école des garçons et filles
  15. Résultat n°15

    Lettres patentes du Roi par lesquelles Sa Majesté ordonne l'exécution de deux décrets de l'Assemblée nationale des 7 et 14 novembre, relatives à la conservation des biens ecclésiastiques et celles des archives et bibliothèques des monastères et chapitres. Paris

    Date

    27 novembre 1789

    Cote

    A551/6

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 1 du bureau intermédiaire du disrict de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi par lesquelles Sa Majesté ordonne...
  16. Résultat n°16
    Sentheim - école des garçons et filles

    1 media

    Sentheim - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/323

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Sentheim - école des garçons et filles
  17. Résultat n°17

    Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale concernant les juifs. Paris

    Date

    16 avril 1790

    Cote

    A552/10

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale...
  18. Résultat n°18

    Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale qui exceptent les prévôts de la marine des dispositions des lettres patentes du 7 mars dernier concernant des juridictions prévôtables. Paris

    Date

    20 avril 1790

    Cote

    A552/31

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée...
  19. Résultat n°19
    Sermamagny - école des garçons et filles

    1 media

    Sermamagny - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/311

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Sermamagny - école des garçons et filles
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
    Zimmerbach

    1 media

    Zimmerbach

    Cote

    8M33/90

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Zimmerbach
  22. Résultat n°22

    Edit du Roi portant création de huit millions de livres de rentes au denier cinquante sur les recettes générales. Paris

    Date

    Août 1720

    Cote

    A101

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Edit du Roi portant création de huit millions de livres...
  23. Résultat n°23
    coupe et plan

    1 media

    coupe et plan

    Cote

    8M33/28

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Réguisheim - école des garçons et filles
    • coupe et plan
  24. Résultat n°24
    Goldbach - école des garçons et filles

    1 media

    Goldbach - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/329

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Goldbach - école des garçons et filles
  25. Résultat n°25
    Largitzen - école des garçons et filles

    1 media

    Largitzen - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/160

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Largitzen - école des garçons et filles
  26. Résultat n°26
    Michelbach - école des garçons et filles

    1 media

    Michelbach - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/354

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Michelbach - école des garçons et filles
  27. Résultat n°27
    Hausgauen - école des garçons

    1 media

    Hausgauen - école des garçons

    Cote

    8M33/113

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Hausgauen - école des garçons
  28. Résultat n°28
    école israélite - école des garçons et filles

    1 media

    école israélite - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/70

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Soultzmatt
    • école israélite - école des garçons et filles
  29. Résultat n°29
    école des garçons

    1 media

    école des garçons

    Cote

    8M33/24

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Oberentzen
    • école des garçons
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
    école des filles

    1 media

    école des filles

    Cote

    8M33/44

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Niedermorschwihr
    • école des filles
  32. Résultat n°32
    Anjoutey - école des garçons et filles

    1 media

    Anjoutey - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/298

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Anjoutey - école des garçons et filles
  33. Résultat n°33

    Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale relatives aux conditions exigées pour être citoyen actif. Paris

    Date

    16 janvier 1790

    Cote

    A551/19

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 1 du bureau intermédiaire du disrict de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée...
  34. Résultat n°34
    Rumersheim - école des garçons

    1 media

    Rumersheim - école des garçons

    Cote

    8M33/29

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Rumersheim - école des garçons
  35. Résultat n°35
    Ruederbach - école des garçons et filles

    1 media

    Ruederbach - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/161

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Ruederbach - école des garçons et filles
  36. Résultat n°36

    Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale du 15 août relatif aux soumissions des municipalités et des particuliers pour l'acquisition des domaines nationaux. Paris

    Date

    29 août 1790

    Cote

    A552/113

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale...
  37. Résultat n°37
    Stetten - école des garçons et filles

    1 media

    Stetten - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/186

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Stetten - école des garçons et filles
  38. Résultat n°38
    école des garçons

    1 media

    école des garçons

    Cote

    8M33/347

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Bitschwiller
    • école des garçons
  39. Résultat n°39
    Hombourg - école des garçons et filles

    1 media

    Hombourg - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/151

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Hombourg - école des garçons et filles
  40. Résultat n°40

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant les billets de banque de dix mille livres et de mille livres. Paris

    Date

    8 novembre 1720

    Cote

    A106

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant les billets...
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
    Kappelen - école des garçons et filles

    1 media

    Kappelen - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/177

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Kappelen - école des garçons et filles
  43. Résultat n°43
    façade

    1 media

    façade

    Cote

    8M33/79

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Sainte-Marie-aux-Mines
    • école protestante - école des garçons et filles et...
    • façade
  44. Résultat n°44
    Rouffach - école des garçons

    1 media

    Rouffach - école des garçons

    Cote

    8M33/68

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Rouffach - école des garçons
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
    Gundolsheim - école des garçons

    1 media

    Gundolsheim - école des garçons

    Cote

    8M33/67

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Gundolsheim - école des garçons
  47. Résultat n°47

    Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale du 3 de ce mois concernant les droits féodaux rachetables. Paris

    Date

    9 mai 1790

    Cote

    A552/46

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée...
  48. Résultat n°48

    Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale du 16 novembre 1789 portant qu'il ne sera plus expédié de provision d'offices de judicature sauf à être provisoirement expédié des commissions dans les cas de nécessité. Paris

    Date

    29 novembre 1789

    Cote

    A551/7

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 1 du bureau intermédiaire du disrict de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée...
  49. Résultat n°49

    Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale qui abolit la noblesse héréditaire et porte que les titres de Prince, Duc, Comte, Marquis et autres titres semblables ne seront pris par qui que ce soit ni donnés à personne. Paris

    Date

    23 juin 1790

    Cote

    A552/68

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée...
  50. Résultat n°50
    Sierentz - école des garçons et filles

    1 media

    Sierentz - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/184

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Sierentz - école des garçons et filles
  51. Résultat n°51

    Exposition de 1867

    Date

    1865-1868

    Cote

    8M32

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867
  52. Résultat n°52

    Ordonnance du Roi portant défenses d'arrêter le transport des blés destinés pour l'approvisionnement du pays de Montbéliard. Paris

    Date

    1er juin 1790

    Cote

    A552/44

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Ordonnance du Roi portant défenses d'arrêter le transport...
  53. Résultat n°53

    Arrêt du Conseil du Roi qui révoque les défenses de porter des diamants. Paris

    Date

    Novembre 1720

    Cote

    A108

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Arrêt du Conseil du Roi qui révoque les défenses de...
  54. Résultat n°54
    Niederhergheim - école des garçons

    1 media

    Niederhergheim - école des garçons

    Cote

    8M33/22

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Niederhergheim - école des garçons
  55. Résultat n°55
    Magstatt-le-Bas - école des garçons et filles

    1 media

    Magstatt-le-Bas - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/180

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Magstatt-le-Bas - école des garçons et filles
  56. Résultat n°56
    Thiancourt - école des garçons et filles

    1 media

    Thiancourt - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/269

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Thiancourt - école des garçons et filles
  57. Résultat n°57
    Offermont - école des garçons et filles

    1 media

    Offermont - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/208

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Offermont - école des garçons et filles
  58. Résultat n°58
    Froidefontaine - école des garçons et filles

    1 media

    Froidefontaine - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/259

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Froidefontaine - école des garçons et filles
  59. Résultat n°59
    Geishouse - école des garçons et filles

    1 media

    Geishouse - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/328

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Geishouse - école des garçons et filles
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
    Mollau - école des garçons et filles

    1 media

    Mollau - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/334

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Mollau - école des garçons et filles
  62. Résultat n°62
    Lebetain - école des garçons et filles

    1 media

    Lebetain - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/262

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Lebetain - école des garçons et filles
  63. Résultat n°63

    Arrêt du Conseil du Roi portant diminution des espèces de cuivre et de billon. Paris

    Date

    24 novembre 1720

    Cote

    A111

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Arrêt du Conseil du Roi portant diminution des espèces...
  64. Résultat n°64
    Rougemont - école des garçons et filles

    1 media

    Rougemont - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/321

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Rougemont - école des garçons et filles
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
    Montreux-Vieux - école des garçons et filles

    1 media

    Montreux-Vieux - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/292

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Montreux-Vieux - école des garçons et filles
  67. Résultat n°67

    Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale concernant les délits qui se commettent dans les forêts et bois. Paris

    Date

    Décembre 1789

    Cote

    A551/12

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 1 du bureau intermédiaire du disrict de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée...
  68. Résultat n°68
    Heidwiller - école des garçons et filles

    1 media

    Heidwiller - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/114

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Heidwiller - école des garçons et filles
  69. Résultat n°69

    Proclamation du Roi concernant le recouvrement des rôles de supplément des six derniers mois de 1789. Paris

    Date

    8 août 1790

    Cote

    A552/99

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Proclamation du Roi concernant le recouvrement des...
  70. Résultat n°70
    Stosswihr - école des garçons

    1 media

    Stosswihr - école des garçons

    Cote

    8M33/53

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Stosswihr - école des garçons
  71. Résultat n°71

    Edit du Roi qui révoque et annule l'édit du mois de juillet 1714 et la déclaration du 23 mai 1715. Paris

    Date

    7 juillet 1717

    Cote

    A86

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Edit du Roi qui révoque et annule l'édit du mois de...
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
    Essert - école des garçons et filles

    1 media

    Essert - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/204

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Essert - école des garçons et filles
  74. Résultat n°74
    Lièpvre

    1 media

    Lièpvre

    Cote

    8M33/71

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Lièpvre
  75. Résultat n°75
    Bernwiller - école des garçons et filles

    1 media

    Bernwiller - école des garçons et filles

    Cote

    8M33/218

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Bernwiller - école des garçons et filles
  76. Résultat n°76
    Luemschwiller - école des garçons

    1 media

    Luemschwiller - école des garçons

    Cote

    8M33/117

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Luemschwiller - école des garçons
  77. Résultat n°77

    Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale concernant les religieux. Paris

    Date

    26 mars 1790

    Cote

    A552/1

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée...
  78. Résultat n°78

    Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale du 24 du présent mois portant prorogation jusqu'au 15 août prochain du terme fixé par les lettres patentes du 24 avril 1789 pour la conversion des billets de la Caisse d'escompte en assignats. Paris

    Date

    29 mai 1790

    Cote

    A552/39

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée...
  79. Résultat n°79
    façade

    1 media

    façade

    Cote

    8M33/3

    • Contexte : 8M Commerce
    • EXPOSITIONS
    • Expositions universelles à Paris
    • Exposition de 1867 : plans des écoles du Haut-Rhin
    • Colmar
    • école des garçons protestants
    • façade
  80. Résultat n°80

    Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale interprétatif de celui des 8 et 9 octobre concernant la réformation provisoire de la procédure criminelle. Paris

    Date

    25 avril 1790

    Cote

    A552/20

    • Contexte : A : actes du pouvoir souverain
    • Registre 2 du bureau intermédiaire du district de Colmar...
    • Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée...