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Résultat n°1

Fonctionnement : circulaires, instructions et notes

Date

1999

Cote

2425W1

Résultat n°2

Police nationale et police locale - Elections professionnelles, organisation, listes, résultats.

Date

1995

Cote

2102W1

Résultat n°3

1939W5-6 Notes de service 1989-1992

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Visite du Premier ministre M. Pierre Messmer à Mulhouse le 8 septembre 1972.

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Notes et instructions.

Date

1998

Cote

2329W1

Résultat n°6

1939W7-8 Recueils des textes de base 1980-1988

Date

-

Cote

-

Résultat n°7

Visite du musée du chemin de fer à Mulhouse par le Président de la République M. François Mitterand le 30 septembre 1982.

Date

-

Cote

-

Résultat n°8

Voyage du Président de la République M. François Mitterand le 15 décembre 1989 (aéroport de Bâle-Mulhouse).

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Instructions ministérielles, notes internes, dossier accident de la circulation.

Date

1995

Cote

2102W2

Résultat n°10

1939W1-4 Notes de base 1947-1986

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

Notes de service internes.

Date

1998

Cote

2329W2

Résultat n°12

1483W - Cabinet du préfet - Police

Date

1945-1982

Cote

1483W1-110

Résultat n°13

Visite du Président de la République M. Valéry Giscard d'Estaing à Mulhouse le 14 mai 1979.

Date

-

Cote

-

Résultat n°14

Visite du Président de la République M. Georges Pompidou à Mulhouse le 27 juin 1970.

Date

-

Cote

-

Résultat n°15

2222W1 - Notes de service 1997

Date

-

Cote

-