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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutes Secours sur droit de garde mineurs
Cote
2066W43-44
 Date
1947-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Minutes Secours sur droit de garde mineurs
Résultat n°2

Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées en 1986 et 1989: dossiers n°1782/83 3943/83 (série incomplète)
Cote
1981W23-30
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

  • Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées...
Résultat n°3

Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées en 1986: dossiers n°526/83 à 2572/83 (série incomplète)
Cote
1981W19-22
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

  • Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées...
Résultat n°4

Procédures civiles enregistrées et clôturées en 1973: dossiers n°1/73 à 58/73 (série incomplète)
Cote
1981W4-6
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

  • Procédures civiles enregistrées et clôturées en 1973:...
Résultat n°5

Procédures civiles enregistrées de 1983 à 1993 et clôturées en 1993: dossiers n°831/83 à 6152/93, réf. IU35/93 (série incomplète)
Cote
1981W34-261
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

  • Procédures civiles enregistrées de 1983 à 1993 et clôturées...
Résultat n°6

Minutes Sécurité sociale non agricole
Cote
2066W16-22
 Date
1947-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Minutes Sécurité sociale non agricole
Résultat n°7

Minutes 1re Chambre civile
Cote
2066W45-63
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Minutes 1re Chambre civile
Résultat n°8

Minutes 3e Chambre civile
Cote
2066W71-74
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Minutes 3e Chambre civile
Résultat n°9

Minutes Sécurité sociale agricole
Cote
2066W14-15
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Minutes Sécurité sociale agricole
Résultat n°10

Minutes 2e Chambre civile
Cote
2066W23-41
 Date
1946-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Minutes 2e Chambre civile
Résultat n°11

Procédures civiles enregistrées et clôturéesen 1983: dossiers n°2/83 à 3516/33, réf. I38/83 et 67/83. (série incomplète)
Cote
1981W7-18
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

  • Procédures civiles enregistrées et clôturéesen 1983:...
Résultat n°12

Minutes Exequatur et révision + registres.
Cote
2066W42
 Date
1945-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Minutes Exequatur et révision + registres.
Résultat n°13

Registres d'audiences, Sécurité sociale
Cote
2066W12
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Registres d'audiences, Sécurité sociale
Résultat n°14

Registre de pourvoi en Cassation
Cote
2066W13
 Date
1948-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Registre de pourvoi en Cassation
Résultat n°15

Rôles Avocats, 2e Chambre civile
Cote
20066W8-10
 Date
1956-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Rôles Avocats, 2e Chambre civile
Résultat n°16

Contentieux social: plumitif d'audience
Cote
2066W5
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Rôles du Président, 2e Chambre civile
  • Contentieux social: plumitif d'audience
Résultat n°17

Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées en 1990: dossiers n°14/83 à 3947/83 (série incomplète)
Cote
1981W31-33
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

  • Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées...
Résultat n°18

Procédures civiles enregistrées et clôturées en 1963: dossiers n°1/63 à 75/63 (série incomplète)
Cote
1981W1-3
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

  • Procédures civiles enregistrées et clôturées en 1963:...
Résultat n°19

Registres de pointes, 2e Chambre civile
Cote
2066W6-7
 Date
1958-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Registres de pointes, 2e Chambre civile
Résultat n°20

Minutes sociales
Cote
2066W64-70
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

  • Minutes sociales