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  1. Résultat n°1

    Minutes Secours sur droit de garde mineurs

    Date

    1947-1978

    Cote

    2066W43-44

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Minutes Secours sur droit de garde mineurs

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  2. Résultat n°2

    Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées en 1986 et 1989: dossiers n°1782/83 3943/83 (série incomplète)

    Date

    1983-1989

    Cote

    1981W23-30

    • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

    • Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées...

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  3. Résultat n°3

    Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées en 1986: dossiers n°526/83 à 2572/83 (série incomplète)

    Date

    1983-1986

    Cote

    1981W19-22

    • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

    • Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées...

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  4. Résultat n°4

    Procédures civiles enregistrées et clôturées en 1973: dossiers n°1/73 à 58/73 (série incomplète)

    Date

    1973

    Cote

    1981W4-6

    • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

    • Procédures civiles enregistrées et clôturées en 1973:...

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  5. Résultat n°5

    Procédures civiles enregistrées de 1983 à 1993 et clôturées en 1993: dossiers n°831/83 à 6152/93, réf. IU35/93 (série incomplète)

    Date

    1983-1993

    Cote

    1981W34-261

    • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

    • Procédures civiles enregistrées de 1983 à 1993 et clôturées...

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  6. Résultat n°6

    Minutes Sécurité sociale non agricole

    Date

    1947-1958

    Cote

    2066W16-22

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Minutes Sécurité sociale non agricole

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  7. Résultat n°7

    Minutes 1re Chambre civile

    Date

    1945-1964

    Cote

    2066W45-63

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Minutes 1re Chambre civile

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  8. Résultat n°8

    Minutes 3e Chambre civile

    Date

    1960-1965

    Cote

    2066W71-74

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Minutes 3e Chambre civile

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  9. Résultat n°9

    Minutes Sécurité sociale agricole

    Date

    1948-1959

    Cote

    2066W14-15

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Minutes Sécurité sociale agricole

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  10. Résultat n°10

    Minutes 2e Chambre civile

    Date

    1946-1964

    Cote

    2066W23-41

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Minutes 2e Chambre civile

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  11. Résultat n°11

    Procédures civiles enregistrées et clôturéesen 1983: dossiers n°2/83 à 3516/33, réf. I38/83 et 67/83. (série incomplète)

    Date

    1983

    Cote

    1981W7-18

    • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

    • Procédures civiles enregistrées et clôturéesen 1983:...

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  12. Résultat n°12

    Minutes Exequatur et révision + registres.

    Date

    1945-1955

    Cote

    2066W42

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Minutes Exequatur et révision + registres.

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  13. Résultat n°13

    Registres d'audiences, Sécurité sociale

    Date

    1956-1959

    Cote

    2066W12

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Registres d'audiences, Sécurité sociale

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  14. Résultat n°14

    Registre de pourvoi en Cassation

    Date

    1948-1958

    Cote

    2066W13

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Registre de pourvoi en Cassation

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  15. Résultat n°15

    Rôles Avocats, 2e Chambre civile

    Date

    1956-1966

    Cote

    20066W8-10

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Rôles Avocats, 2e Chambre civile

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  16. Résultat n°16

    Contentieux social: plumitif d'audience

    Date

    1947-1956

    Cote

    2066W5

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Rôles du Président, 2e Chambre civile
    • Contentieux social: plumitif d'audience

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  17. Résultat n°17

    Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées en 1990: dossiers n°14/83 à 3947/83 (série incomplète)

    Date

    1983-1990

    Cote

    1981W31-33

    • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

    • Procédures civiles enregistrées en 1983 et clôturées...

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  18. Résultat n°18

    Procédures civiles enregistrées et clôturées en 1963: dossiers n°1/63 à 75/63 (série incomplète)

    Date

    1963

    Cote

    1981W1-3

    • Contexte : 1981W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles

    • Procédures civiles enregistrées et clôturées en 1963:...

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  19. Résultat n°19

    Registres de pointes, 2e Chambre civile

    Date

    1958-1968

    Cote

    2066W6-7

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Registres de pointes, 2e Chambre civile

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.

  20. Résultat n°20

    Minutes sociales

    Date

    1959-1967

    Cote

    2066W64-70

    • Contexte : 2066W - Cour d'Appel de Colmar - Affaires civiles et...

    • Minutes sociales

    Producteur :

    Cour d'Appel de Colmar, services civils.