Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16

  • sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1980-2000

Date

1980-2000

Cote

2984W/1

Résultat n°2

1969-2000

Date

1969-2000

Cote

2984W/8

Résultat n°3

1997-2000

Date

1997-2000

Cote

2984W/5

Résultat n°4

Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'union européenne par un assujetti identifié à la TVA, imprimé n° 1993 VT CDI (échantillon d'un carnet de 50 souches de l'entreprise POLYLOC et 33 déclarations complètes de l'entreprise MLI, soit 3% du volume annuel). Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'union européenne par une personne non identifiée à la TVA (échantillon d'une liasse de 100 déclarations de l'année 2000, soit 3% du volume annuel).

Date

2000

Cote

2984W/13

Résultat n°5

Recouvrement : registre des hypothèques légales (2 volumes).

Date

1955-1992

Cote

2984W/16

Résultat n°6

Remboursement forfaitaire de TVA aux agriculteurs : dossiers de déclarations n° 3520 K, listing annuel, plaquette campagne 2000.(échantillon aléatoire de 32 déclarations soit 10% du volume annuel).

Date

2000

Cote

2984W/11

Résultat n°7

OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle)

Date

2000

Cote

2984W/14

Résultat n°8

1976-2000

Date

1976-2000

Cote

2984W/6

Résultat n°9

1993-2000

Date

1993-2000

Cote

2984W/4

Résultat n°10

1995-2000

Date

1995-2000

Cote

2984W/2

Résultat n°11

Contentieux de la vignette automobile : réclamations et avis de dégrèvements (échantillon année 2000, tous les dossiers). Contentieux et gracieux des impôts des professionnels, réclamation et avis de dégrèvement et de remise : registre du courrier contentieux et 38 dossiers (échantillon aléatoire de l'année 2000, soit 25% du volume annuel).

Date

2000

Cote

2984W/10

Résultat n°12

2000

Date

2000

Cote

2984W/9

Résultat n°13

OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle) et 1/4 des déclarations annuelles.

Date

2000

Cote

2984W/15

Résultat n°14

Fiscalité des revenus fonciers : déclarations des revenus fonciers des sociétés civiles immobilières (SCI) non soumises à l'impôt sur les sociétés n° 2072 (échantillon aléatoire de 34 déclarations soit 20% de l'ensilage annuel).

Date

2000

Cote

2984W/12

Résultat n°15

1974-2000

Date

1974-2000

Cote

2984W/7

Résultat n°16

1992-2000

Date

1992-2000

Cote

2984W/3