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  1. Résultat n°1

    1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

    Date

    1945-1981

    Cote

    1498W1-43

    • Contexte : 1498W - Cabinet du préfet - Travaux publics et transports

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    1982-1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    2971W4

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Travail et emploi, réunions des commissions spécialisées...
    • 1982-1985

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  4. Résultat n°4

    1482W - Cabinet du préfet - Agriculture

    Date

    1945-1982

    Cote

    1482W1-29

    • Contexte : 1482W - Cabinet du préfet - Agriculture

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    1987-1991. CODEFI : correspondance (1988-1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    2971W9

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Comité d'examen des problèmes de financement des entreprises...
    • 1987-1991. CODEFI : correspondance (1988-1997).

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Pôle de compétence développement industriel dans le Haut-Rhin: arrêté de création (1996) comptes-rendus de réunions (1997-1998). Fonds de redéveloppement industriel (FRI), mise en place : règlementation, comptes-rendus de réunions, correspondance (1993-1994)

    Date

    1986-1998

    Cote

    2971W17

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Pôle de compétence développement industriel dans le...

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  9. Résultat n°9

    Statistiques des demandes d'indemnisation au titre du chômage partiel : bordereaux.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2971W14

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Statistiques des demandes d'indemnisation au titre...

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  10. Résultat n°10

    1976-2001 .

    Date

    1976-2001

    Cote

    2971W5

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Travail et emploi, réunions des commissions spécialisées...
    • 1976-2001 .

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    1977-1987

    Date

    1977-1987

    Cote

    2971W8

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Comité d'examen des problèmes de financement des entreprises...
    • 1977-1987

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  13. Résultat n°13

    Construction, création et équipement d'hôtels, modernisation de l'hôtellerie rurale de montagne, demandes de prime : dossiers retenus et demandes rejetées.

    Date

    1974-1987

    Cote

    2971W1-3

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Construction, création et équipement d'hôtels, modernisation...

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  14. Résultat n°14

    Chômage partiel : demandes d'indemnisation (1985-1986). Statistiques de chômage partiel (1985-1986). Comité régional des prêts participatifs simplifiés (1984-1985). Fonds de garantie régional (1982). Fonds de modernisation du réseau des détaillants en carburants : dossiers d'attribution d'aides (1988-1991)

    Date

    1982-1986

    Cote

    2971W6

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Chômage partiel : demandes d'indemnisation (1985-1986)....

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  15. Résultat n°15

    Centre Local d'Action Qualité (CLAQ) du Haut-Rhin, attribution de prêts bonifiés aux commerces et artisanats pour investissements de mise en conformité : dossiers de demande.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2971W12-13

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Centre Local d'Action Qualité (CLAQ) du Haut-Rhin,...

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi

  16. Résultat n°16

    Entreprises et établissements du Haut-Rhin de plus de 10 salariés : liste (1985). Primes de développement régional : décisions d'attribution ministérielle ou préfectorale(1979-1986), correspondance, tableaux, crédits (1978-1988).

    Date

    1978-1988

    Cote

    2971W7

    • Contexte : 2971W - Préfecture du Haut-Rhin - Action économique,...

    • Entreprises et établissements du Haut-Rhin de plus...

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de l'action économique et de l'emploi