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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1980-2000
Cote
2984W/1
 Date
1980-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
  • 1980-2000
Résultat n°2

1969-2000
Cote
2984W/8
 Date
1969-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Fiscalité des professionnels, renseignements annuels...
  • 1969-2000
Résultat n°3

1997-2000
Cote
2984W/5
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
  • 1997-2000
Résultat n°4

Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'union européenne par un assujetti identifié à la TVA, imprimé n° 1993 VT CDI (échantillon d'un carnet de 50 souches de l'entreprise POLYLOC et 33 déclarations complètes de l'entreprise MLI, soit 3% du volume annuel). Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'union européenne par une personne non identifiée à la TVA (échantillon d'une liasse de 100 déclarations de l'année 2000, soit 3% du volume annuel).
Cote
2984W/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à...
Résultat n°5

Recouvrement : registre des hypothèques légales (2 volumes).
Cote
2984W/16
 Date
1955-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Recouvrement : registre des hypothèques légales (2...
Résultat n°6

Remboursement forfaitaire de TVA aux agriculteurs : dossiers de déclarations n° 3520 K, listing annuel, plaquette campagne 2000.(échantillon aléatoire de 32 déclarations soit 10% du volume annuel).
Cote
2984W/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Remboursement forfaitaire de TVA aux agriculteurs :...
Résultat n°7

OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle)
Cote
2984W/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • TVA immobilière, livraison à soi-même : déclaration...
  • OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle)
Résultat n°8

1976-2000
Cote
2984W/6
 Date
1976-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Fiscalité des professionnels, renseignements annuels...
  • 1976-2000
Résultat n°9

1993-2000
Cote
2984W/4
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
  • 1993-2000
Résultat n°10

1995-2000
Cote
2984W/2
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
  • 1995-2000
Résultat n°11

Contentieux de la vignette automobile : réclamations et avis de dégrèvements (échantillon année 2000, tous les dossiers). Contentieux et gracieux des impôts des professionnels, réclamation et avis de dégrèvement et de remise : registre du courrier contentieux et 38 dossiers (échantillon aléatoire de l'année 2000, soit 25% du volume annuel).
Cote
2984W/10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Contentieux de la vignette automobile : réclamations...
Résultat n°12

2000
Cote
2984W/9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Fiscalité des professionnels, renseignements annuels...
  • 2000
Résultat n°13

OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle) et 1/4 des déclarations annuelles.
Cote
2984W/15
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • TVA immobilière, livraison à soi-même : déclaration...
  • OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle) et 1/4...
Résultat n°14

Fiscalité des revenus fonciers : déclarations des revenus fonciers des sociétés civiles immobilières (SCI) non soumises à l'impôt sur les sociétés n° 2072 (échantillon aléatoire de 34 déclarations soit 20% de l'ensilage annuel).
Cote
2984W/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Fiscalité des revenus fonciers : déclarations des revenus...
Résultat n°15

1974-2000
Cote
2984W/7
 Date
1974-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Fiscalité des professionnels, renseignements annuels...
  • 1974-2000
Résultat n°16

1992-2000
Cote
2984W/3
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

  • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
  • 1992-2000