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  1. Résultat n°1

    1980-2000

    Date

    1980-2000

    Cote

    2984W/1

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
    • 1980-2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  2. Résultat n°2

    1969-2000

    Date

    1969-2000

    Cote

    2984W/8

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Fiscalité des professionnels, renseignements annuels...
    • 1969-2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  3. Résultat n°3

    1997-2000

    Date

    1997-2000

    Cote

    2984W/5

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
    • 1997-2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  4. Résultat n°4

    Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'union européenne par un assujetti identifié à la TVA, imprimé n° 1993 VT CDI (échantillon d'un carnet de 50 souches de l'entreprise POLYLOC et 33 déclarations complètes de l'entreprise MLI, soit 3% du volume annuel). Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'union européenne par une personne non identifiée à la TVA (échantillon d'une liasse de 100 déclarations de l'année 2000, soit 3% du volume annuel).

    Date

    2000

    Cote

    2984W/13

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à...

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  5. Résultat n°5

    Recouvrement : registre des hypothèques légales (2 volumes).

    Date

    1955-1992

    Cote

    2984W/16

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Recouvrement : registre des hypothèques légales (2...

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  6. Résultat n°6

    Remboursement forfaitaire de TVA aux agriculteurs : dossiers de déclarations n° 3520 K, listing annuel, plaquette campagne 2000.(échantillon aléatoire de 32 déclarations soit 10% du volume annuel).

    Date

    2000

    Cote

    2984W/11

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Remboursement forfaitaire de TVA aux agriculteurs :...

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  7. Résultat n°7

    OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle)

    Date

    2000

    Cote

    2984W/14

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • TVA immobilière, livraison à soi-même : déclaration...
    • OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle)

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  8. Résultat n°8

    1976-2000

    Date

    1976-2000

    Cote

    2984W/6

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Fiscalité des professionnels, renseignements annuels...
    • 1976-2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  9. Résultat n°9

    1993-2000

    Date

    1993-2000

    Cote

    2984W/4

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
    • 1993-2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  10. Résultat n°10

    1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    2984W/2

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
    • 1995-2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  11. Résultat n°11

    1410W - Cabinet du préfet - Finances

    Date

    1945-1979

    Cote

    1410W1-10

    • Contexte : 1410W - Cabinet du préfet - Finances

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Contentieux de la vignette automobile : réclamations et avis de dégrèvements (échantillon année 2000, tous les dossiers). Contentieux et gracieux des impôts des professionnels, réclamation et avis de dégrèvement et de remise : registre du courrier contentieux et 38 dossiers (échantillon aléatoire de l'année 2000, soit 25% du volume annuel).

    Date

    2000

    Cote

    2984W/10

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Contentieux de la vignette automobile : réclamations...

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  13. Résultat n°13

    2000

    Date

    2000

    Cote

    2984W/9

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Fiscalité des professionnels, renseignements annuels...
    • 2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  14. Résultat n°14

    OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle) et 1/4 des déclarations annuelles.

    Date

    2000

    Cote

    2984W/15

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • TVA immobilière, livraison à soi-même : déclaration...
    • OPHLM Espace Habitat 68 (déclaration annuelle) et 1/4...

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  15. Résultat n°15

    Fiscalité des revenus fonciers : déclarations des revenus fonciers des sociétés civiles immobilières (SCI) non soumises à l'impôt sur les sociétés n° 2072 (échantillon aléatoire de 34 déclarations soit 20% de l'ensilage annuel).

    Date

    2000

    Cote

    2984W/12

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Fiscalité des revenus fonciers : déclarations des revenus...

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  16. Résultat n°16

    1974-2000

    Date

    1974-2000

    Cote

    2984W/7

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Fiscalité des professionnels, renseignements annuels...
    • 1974-2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar

  17. Résultat n°17

    1992-2000

    Date

    1992-2000

    Cote

    2984W/3

    • Contexte : 2984W - DDFIP - Fiscalité des entreprises - redevables...

    • Recouvrement forcé des impôts professionnels : dossiers...
    • 1992-2000

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin / Unités territoriales / Service des impôts des entreprises - Colmar